Intervention de Jean-Léonce Dupont

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 26 janvier 2011 :

De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :

1. Proposition de loi tendant à proroger le mandat des conseillers à l’Assemblée des Français de l’étranger (n° 146, 2009-2010).

Rapport de M. Jean-Jacques Hyest, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (n° 218, 2010-2011).

Texte de la commission (n° 219, 2010-2011).

2. Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative à la solidarité dans les domaines de l’alimentation en eau et de l’assainissement (n° 147, 2010-2011).

Rapport de M. Michel Houel, fait au nom de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (n° 234, 2010-2011).

Texte de la commission (n° 235, 2010-2011).

À dix-huit heures trente et, éventuellement, le soir :

3. Proposition de loi relative au patrimoine monumental de l’État (n° 68, 2010-2011).

Rapport de Mme Françoise Férat, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 236, 2010-2011).

Texte de la commission (n° 237, 2010-2011).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.