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Intervention de Jean-Patrick Courtois
Réunion du 1er février 2012 à 14h30
Ordre du jour
Jean-Patrick Courtois, président :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 2 février 2012 à neuf heures trente, à quatorze heures trente et le soir :
- Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, portant diverses dispositions d’ordre cynégétique (n° 524, 2011-2012) ;
Rapport de M. Jean-Jacques Mirassou, fait au nom de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (n° 297, 2011-2012) ;
Texte de la commission (n° 298, 2011-2012).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
