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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 931.
Je mets aux voix l'article 40 bis, modifié.
L'amendement n° 517, présenté par MM. Bosino et Le Scouarnec, Mme Didier, M. Vergès, Mme Assassi, M. Abate, Mme Beaufils, MM. Billout et Bocquet, Mmes Cohen, Cukierman, David et Demessine, MM. Favier et Foucaud, Mme Gonthier-Maurin, M. P. Laurent, Mme Prunaud et M. Watrin, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Michel L...
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Bosino, pour explication de vote.
La parole est à M. Roland Courteau, pour explication de vote.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 517.
L'amendement n° 706 rectifié, présenté par M. Husson, Mmes Deseyne, Garriaud-Maylam et Deromedi, MM. Laménie et Houel et Mmes Deroche et Mélot, est ainsi libellé : I. – Alinéa 4 Compléter cet alinéa par les mots : le produit global de ces tarifs devant couvrir l'ensemble des coûts liés à ces fournitures effectivement supportés par Électricit...
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
L’amendement n° 706 rectifié est retiré. La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote sur l’article.
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
La parole est à Mme la ministre.
