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Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
J’informe le Sénat que le groupe Union pour un mouvement populaire a fait connaître à la présidence le nom des candidats qu’il propose pour siéger à la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire, en remplacement de Mme Geneviève Jean, dont l’élection a été annulée, et à la commiss...
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (projet n° 16, texte de la commission n° 264 rectifié, rapport n° 263, avis n° 236, 237 et 244). Nous poursuivons la discussion des article...
La parole est à Mme Évelyne Didier, sur l'article.
La parole est à M. Gérard Miquel, sur l'article.
La parole est à M. Jean-François Longeot, sur l'article.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 103 est présenté par M. Nègre, au nom de la commission du développement durable. L'amendement n° 292 rectifié est présenté par MM. Miquel et Aubey, Mme Bonnefoy, MM. Camani, Cornano et Filleul, Mme Herviaux, MM. J.C. Leroy, Madrelle, Poher et Roux, Mme Tocqueville et les membres d...
La parole est à M. Gérard Miquel, pour présenter l'amendement n° 292 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 103 et 292 rectifié.
L'amendement n° 116, présenté par Mme Didier, M. Vergès et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 10, première phrase Après les mots : et en réduisant insérer les mots : de 10 % La parole est à Mme Évelyne Didier.
Quel est l’avis de la commission du développement durable ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Didier, l’amendement n° 116 est-il maintenu ?
L’amendement n° 116 est retiré. L'amendement n° 786, présenté par MM. Dantec, Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 10 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Les pratiques d’économie de fonctionnalité font l’objet de soutiens, afin d’encourager leur mise en œuvre qui peut permettre d'optimiser la...
Quel est l’avis de la commission du développement durable ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 786.
Je suis saisie de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 740, présenté par MM. Dantec, Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 11, deuxième et dernière phrases Remplacer ces phrases par une phrase et cinq alinéas ainsi rédigés : L’affichage de la durée de vie des produits es...
L'amendement n° 563 rectifié sexies, présenté par MM. Doligé, Cardoux, Bignon, Bouchet, Buffet et Charon, Mmes Debré, Deroche, Deromedi et Duchêne, MM. B. Fournier, Grosdidier et Houel, Mme Hummel, MM. Karoutchi, Kennel, Laménie, Laufoaulu, Leleux, P. Leroy, Mouiller, Reichardt et D. Robert, Mme Troendlé, M. Guené, Mme Mélot et M. Husson...
L'amendement n° 293 rectifié, présenté par MM. Miquel et Aubey, Mme Bonnefoy, MM. Camani, Cornano et Filleul, Mme Herviaux, MM. J.C. Leroy, Madrelle, Poher et Roux, Mme Tocqueville et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Alinéa 11, dernière phrase Remplacer les mots : visent en particulier à définir une norme p...
