Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré

La parole est à Mme la ministre.

L'amendement n° 9 rectifié bis, présenté par MM. Vial, Milon, Calvet, Carle et Longuet, Mme Troendlé, MM. Legendre, Lefèvre et Laménie, Mme Deromedi, MM. Saugey, Vogel et Bizet, Mme Lamure, MM. B. Fournier, Morisset et Revet, Mmes Morhet-Richaud, Cayeux et Mélot et MM. Mandelli, P. Leroy et Portelli, est ainsi libellé : Alinéa 4 Suppri...

Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à M. Jean-Pierre Vial, pour explication de vote.

Monsieur Laménie, l'amendement n° 9 rectifié bis est-il maintenu ?

L'amendement n° 9 rectifié bis est retiré. L'amendement n° 709 rectifié, présenté par M. Husson, Mmes Deseyne, Garriaud-Maylam, Canayer et Deromedi, MM. Laménie et Houel et Mme Mélot, est ainsi libellé : Alinéa 5 Après les mots : soit sur les marchés de l’énergie insérer les mots : , sur le mécanisme de capacité mentionné aux artic...

Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Husson, l'amendement n° 709 rectifié est-il maintenu ?

L'amendement n° 709 rectifié est retiré. L'amendement n° 681 rectifié bis, présenté par Mmes Jouanno, Loisier, Létard et Billon, MM. Guerriau et Tandonnet, Mme Doineau et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Compléter cet article par quatre alinéas ainsi rédigés : Jusqu'à l'entrée en vig...

Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Madame Jouanno, l'amendement n° 681 rectifié bis est-il maintenu ?

Je mets aux voix l'amendement n° 681 rectifié bis.

Je mets aux voix l'article 46 bis, modifié.

En application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution, de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 prises pour son application, ainsi que de l’article 10 de la loi n° 83-675 du 26 juillet 1983 relative à la démocratisation du secteur public, la commission des finances a émis un vote favorable par ...

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

Mme la présidente. Madame la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, mes chers collègues, un peu plus d’un mois après les attentats qui ont endeuillé notre pays au début du mois de janvier, ces deux derniers jours ont été marqués, en France, en Europe et dans le monde, par de nouveaux événements dramatiques.

Samedi, Copenhague a été le théâtre d’attentats qui ont fait deux morts et cinq blessés. Un centre culturel où se tenait un débat sur le thème « Art, blasphème et liberté », puis une synagogue ont été la cible d’un terroriste. Comme à Paris, étaient ainsi visés la liberté d’expression, la communauté juive et, à travers elle, le vivre ensemble. ...