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Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission du développement durable ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 296 rectifié.
L'amendement n° 342 rectifié, présenté par MM. Mézard, Arnell, Barbier, Bertrand, Castelli, Collin, Collombat, Esnol, Fortassin et Hue, Mmes Laborde et Malherbe et M. Requier, est ainsi libellé : Alinéa 16, dernière phrase Après les mots : en capacité de brûler insérer les mots : de la biomasse et La parole est à M. Alain Bertrand.
Quel est l’avis de la commission du développement durable ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Bertrand, l'amendement n° 342 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. Gérard Miquel, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 342 rectifié.
L'amendement n° 193 rectifié, présenté par Mme Billon et les membres du groupe Union des démocrates et indépendants - UC, est ainsi libellé : Alinéa 16, dernière phrase Remplacer le mot : classiques par le mot : alternatifs La parole est à M. Jean-François Longeot.
Quel est l’avis de la commission du développement durable ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Longeot, l'amendement n° 193 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 193 rectifié est retiré. L'amendement n° 295 rectifié, présenté par MM. Miquel et Aubey, Mme Bonnefoy, MM. Camani, Cornano et Filleul, Mme Herviaux, MM. J.C. Leroy, Madrelle, Poher et Roux, Mme Tocqueville et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Après l’alinéa 16 Insérer un alinéa ainsi rédigé :...
Quel est l’avis de la commission du développement durable ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Miquel, l’amendement n° 295 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. Louis Nègre, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Bruno Sido, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Miquel, à titre exceptionnel, pour répondre à M. Sido.
