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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
La parole est à M. Éric Doligé, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 295 rectifié.
L’amendement n° 372 rectifié, présenté par MM. Mézard, Arnell, Barbier, Bertrand, Castelli, Collin, Esnol, Fortassin et Hue, Mmes Laborde et Malherbe et M. Requier, est ainsi libellé : Alinéa 18 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Alain Bertrand.
Quel est l’avis de la commission du développement durable ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Bertrand.
L’amendement n° 372 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’article 19, modifié.
L’amendement n° 89 rectifié, présenté par MM. Commeinhes, Calvet, J. Gautier, Chasseing et César, Mmes Duchêne et Deromedi et MM. Guerriau et Kern, est ainsi libellé : Après l’article 19 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – L’article 278–0 bis du code général des impôts est complété par un paragraphe ainsi rédigé : « .....
Quel est l’avis de la commission du développement durable ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 297 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 19.
Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 787, présenté par MM. Dantec, Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : L’article L. 541-10-5 du code de l’environnement est complété par un III ainsi rédigé : « III. – Au plus tard le 1er janvier 202...
L'amendement n° 469, présenté par M. Longeot et Mmes Billon et Doineau, est ainsi libellé : Alinéa 1 Remplacer l'année : par l'année : La parole est à M. Jean-François Longeot.
Quel est l’avis de la commission du développement durable ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Miquel, pour explication de vote.
La parole est à M. Charles Revet, pour explication de vote.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Doligé, pour explication de vote.
