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Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 787.
Je mets aux voix l'amendement n° 469.
Je mets aux voix l'article 19 bis A.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 373 rectifié est présenté par MM. Mézard, Arnell, Barbier, Bertrand, Castelli, Collin, Collombat, Esnol, Fortassin et Hue, Mmes Laborde et Malherbe et M. Requier. L'amendement n° 476 rectifié bis est présenté par Mme Jouanno, M. Tandonnet, Mme Billon et les membres du group...
La parole est à Mme Chantal Jouanno, pour présenter l'amendement n° 476 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission du développement durable ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Chantal Jouanno, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Doligé, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 373 rectifié et 476 rectifié bis.
En conséquence, l'article 19 bis C est supprimé.
La parole est à Mme Évelyne Didier, sur l'article.
La parole est à M. Roland Courteau, sur l’article.
Je suis saisie de quinze amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les six premiers amendements sont identiques. L'amendement n° 42 rectifié ter est présenté par M. Détraigne, Mme Férat, MM. Canevet et Roche, Mmes Doineau et Morin-Desailly, MM. Guerriau, Marseille, Gabouty, Bonnecarrère, Cadic et Kern et Mme Billon. L'amen...
La parole est à M. Gérard Miquel, pour présenter l'amendement n° 299 rectifié.
L’amendement n° 353 rectifié n’est pas défendu, non plus que l’amendement n° 386 rectifié. La parole est à M. Philippe Mouiller, pour présenter l'amendement n° 463 rectifié quater.
Les cinq amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 44 rectifié ter est présenté par M. Détraigne, Mme Férat, M. Canevet, Mme Morin-Desailly, MM. Guerriau, Marseille, Gabouty et Cadic et Mme Billon. L'amendement n° 263 rectifié est présenté par MM. Revet, Magras et Trillard et Mme Procaccia. L'amendement n° 355 rectifié est...
L’amendement n° 355 rectifié n’est pas défendu. La parole est à M. Philippe Mouiller, pour présenter l’amendement n° 419 rectifié.
L’amendement n° 701 rectifié bis n’est pas soutenu. L'amendement n° 298 rectifié, présenté par MM. Miquel et Aubey, Mme Bonnefoy, MM. Camani, Cornano et Filleul, Mme Herviaux, MM. J.C. Leroy, Madrelle, Poher et Roux, Mme Tocqueville et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Après l’alinéa 5 Insérer un alin...
