Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
L'amendement n° 28 rectifié est retiré. La parole est à Mme Élisabeth Lamure, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
Madame la ministre, souhaitez-vous finalement déposer un sous-amendement ?
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 588 rectifié.
Je mets aux voix l'article 3 B, modifié.
L'amendement n° 719, présenté par MM. Dantec, Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l'article 3 B Insérer un article additionnel ainsi rédigé : À partir de 2030, les bâtiments privés résidentiels devront faire l’objet d’une rénovation énergétique à l’occasion d’une mutation, selon leur niveau de performance éner...
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Valérie Létard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Odette Herviaux, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Noël Cardoux, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Le Scouarnec, pour explication de vote.
La parole est à M. René Danesi, pour explication de vote.
