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Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
L'amendement n° 889 rectifié bis, présenté par MM. Vaspart, Calvet, Commeinhes et Charon, Mme Debré et MM. Genest et Bignon, est ainsi libellé : Alinéa 6 Remplacer l’année : par l’année : La parole est à M. Jérôme Bignon.
L'amendement n° 976 rectifié, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 6 Remplacer l'année : par l'année : La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission du développement durable ?
Quel est l’avis du Gouvernement sur les amendements n° 480 et 889 rectifié bis ?
Monsieur Longeot, l'amendement n° 480 est-il maintenu ?
L'amendement n° 480 est retiré. Qu’en est-il de l'amendement n° 889 rectifié bis, monsieur Bignon ?
L'amendement n° 889 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 976 rectifié.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 93 rectifié bis est présenté par MM. Kern et Bockel, Mme Loisier, MM. Longeot, Médevielle et Guerriau et Mme Morin-Desailly. L'amendement n° 462 rectifié bis est présenté par MM. Mandelli, Cardoux, Bonhomme, Chaize, Calvet, Revet et Morisset, Mme Deromedi, MM. de Nic...
La parole est à M. Jean-Noël Cardoux, pour présenter l'amendement n° 462 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission du développement durable ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 93 rectifié bis et 462 rectifié bis.
Je rappelle au Sénat que le groupe Union pour un Mouvement Populaire a présenté une candidature pour la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire et une candidature pour la commission de la culture, de l’éducation et de la communication. Le délai prévu par l'article 8 du règleme...
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (projet n° 16, texte de la commission n° 264 rectifié, rapport n° 263, tomes I et II, avis n° 236, 237 et 244). Nous poursuivons la discuss...
Au sein de cet article, nous en sommes parvenus à l’examen de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 28 rectifié, présenté par MM. Revet, P. Leroy, Bizet, Portelli, Trillard et Houel et Mme Hummel, est ainsi libellé : Compléter cet article par les mots : en visant une performance de 150 kilowattheures par ...
L'amendement n° 588 rectifié, présenté par Mmes Lamure et Di Folco, MM. Calvet, Houel, Magras, P. Leroy et César et Mme Primas, est ainsi libellé : Compléter cet article par les mots : en visant une performance de 150 kilowattheures par mètre carré et par an si le calcul économique le permet La parole est à Mme Élisabeth Lamure.
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Charles Revet, pour explication de vote.
