Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
La parole est à M. Joël Labbé, pour défendre l’amendement n° 1005.
L'amendement n° 1027, présenté par MM. Hyest et Vandierendonck, au nom de la commission des lois, est ainsi libellé : Alinéas 41 à 43 Remplacer ces alinéas par deux alinéas ainsi rédigés : « 13° Le soutien et la participation au pilotage des pôles de compétitivité situés sur son territoire. » ; 5° bis Au b du 1° du I des articles L. ...
Les trois amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 175 est présenté par M. Grand. L'amendement n° 233 est présenté par M. Nègre. L'amendement n° 659 est présenté par M. Collomb. Ces trois amendements sont ainsi libellés : Alinéas 42 et 43 Supprimer ces alinéas. Les amendements n° 175 et 233 ne sont pas soutenus. La parole e...
Quel est l’avis de la commission sur l’ensemble des amendements restant en discussion ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Collomb, l’amendement n° 659 est-il maintenu ?
L’amendement n° 659 est retiré. La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote sur le sous-amendement n° 1042 rectifié bis.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 1042 rectifié bis.
La parole est à M. Bruno Sido, pour explication de vote sur l’amendement n° 1026 rectifié ter.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 1026 rectifié ter, modifié.
La parole est à M. Pierre Jarlier, pour explication de vote sur l’amendement n° 742.
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l'amendement n° 742.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 657 et 743.
Je mets aux voix l'amendement n° 658.
Je mets aux voix l'amendement n° 1079.
Je mets aux voix l'amendement n° 840.
La parole est à M. Bernard Cazeau, pour explication de vote sur l’amendement n° 842.
