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Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Nous allons maintenant procéder à l’examen des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », figurant à l’état B.
L'amendement n° II-70, présenté par M. Raynal, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes : (En euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport Jeunesse et vie associative Total Solde La parole est à M. le rapporteur spécial.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur le rapporteur spécial, l'amendement n° II-70 est-il maintenu ?
L'amendement n° II-70 est retiré. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », figurant à l’état B. Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.
J’appelle en discussion l’article 61, rattaché pour son examen aux crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ». Sport, jeunesse et vie associative
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ».
En application de l’article 45, alinéa 2, de la Constitution, le Gouvernement a engagé la procédure accélérée pour l’examen du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République, déposé sur le bureau du Sénat le 18 juin 2014.
Nous reprenons l’examen du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l’Assemblée nationale.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Administration générale et territoriale de l’État » (et articles 45 et 46). La parole est à M. Hervé Marseille, rapporteur spécial.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Je vous rappelle également qu’en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. Par ailleurs...
La parole est à M. Alain Anziani.
La parole est à M. André Gattolin.
La parole est à Mme Cécile Cukierman.
La parole est à M. Jean-Léonce Dupont.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Administration générale et territoriale de l’État », figurant à l’état B.
Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.
