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La parole est à M. Jean-Pierre Sueur.
La parole est à M. Jean-Pierre Bosino.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble de la proposition de loi relative à l’amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes
La parole est à Mme la ministre.
J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2014 n’est pas parvenue à l’adoption d’un texte commun. Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous...
Mais elle est confiscatoire !
Absolument !
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle la suite de l’examen du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l’Assemblée nationale (projet n° 107, rapport n° 108). SECONDE PARTIE MOYENS DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DISPOSITIONS SPÉCIALES Nous poursuivons l’examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, des différentes missions.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » (et article 61). La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Jacques-Bernard Magner, rapporteur pour avis.
Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Je vous rappelle également que, en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix...
La parole est à M. Michel Savin.
La parole est à Mme Corinne Bouchoux.
La parole est à Mme Christine Prunaud.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat.
La parole est à Mme Danielle Michel.
La parole est à M. Jacques Grosperrin.
La parole est à M. Dominique Bailly.