Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
La parole est à M. Jacques Grosperrin, rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Corinne Bouchoux, pour présenter l’amendement n° II-201.
La parole est à Mme Françoise Laborde, pour présenter l'amendement n° II-294 rectifié.
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, pour présenter l'amendement n° II-295.
L'amendement n° II-343, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire Dont Titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement s...
Quel est l’avis de la commission ?
Monsieur le rapporteur spécial, vous n’avez pas donné l’avis de la commission sur l’amendement n° II-343…
Quel est l’avis du Gouvernement sur les amendements identiques n° II-182, II-201, II-294 rectifié et II-295 ?
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Jean-Louis Carrère, pour explication de vote.
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
La parole est à Mme Valérie Létard, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Germain, pour explication de vote.
La parole est à Mme Françoise Férat, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-182, II-201, II-294 rectifié et II-295.
En conséquence, l'amendement n° II-343 n'a plus d'objet. L'amendement n° II-291, présenté par M. Adnot, Mme Létard, MM. Türk, Falco et Amiel et Mme Billon, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire Dont Titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement s...
