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La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-57 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l’article 57 ter. L’amendement n° II-181, présenté par M. Grosperrin, au nom de la commission de la culture, est ainsi libellé : I. – Après l’article 57 ter Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le Gouvernement trans...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-181.
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur ». Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures trente. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle la suite de l’examen du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l’Assemblée nationale (projet n° 107, rapport n° 108). SECONDE PARTIE MOYENS DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DISPOSITIONS SPÉCIALES Nous poursuivons l’examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, des différentes missions.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Justice » (et articles 56, 56 bis, 56 ter et 56 quater). La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. Yves Détraigne, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Jean-René Lecerf, rapporteur pour avis.
Je vous prie de conclure, monsieur le rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, rapporteur pour avis.
Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Je vous rappelle également que, en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix...
La parole est à M. Jean-Yves Leconte.
La parole est à Mme Esther Benbassa.
La parole est à M. Michel Magras.
La parole est à Mme Cécile Cukierman.