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Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean Germain, pour explication de vote.
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je mets aux voix l'amendement n° I-366.
Je suis saisie de sept amendements identiques. L'amendement n° I-33 est présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances. L'amendement n° I-95 rectifié bis est présenté par MM. Kern, Jarlier, Médevielle, Cadic et V. Dubois, Mme Goy-Chavent, MM. Longeot et Bockel et Mme Morin-Desailly. L'amendement n° I-157 rectifié...
La parole est à M. Olivier Cadic, pour présenter l'amendement n° I-95 rectifié bis.
L'amendement n° I-157 rectifié n'est pas soutenu. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour présenter l'amendement n° I-243.
La parole est à M. Jean-Noël Cardoux, pour présenter l'amendement n° I-274.
La parole est à M. Gérard César, pour présenter l'amendement n° I-295.
Les amendements n° I-295 et I-318 sont retirés. Quel est l’avis du Gouvernement sur ces amendements identiques ?
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, pour explication de vote sur l’amendement n° I-33.
La parole est à M. Michel Canevet, pour explication de vote.
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Germain, pour explication de vote.
La parole est à M. François Bonhomme, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-33, I-95 rectifié bis, I-243 et I–274.
Je suis saisie de sept amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° I-101 rectifié bis, présenté par MM. Kern, Jarlier, Médevielle et Cadic, Mme Loisier, M. V. Dubois, Mme Goy-Chavent, MM. Longeot et Bockel et Mme Morin-Desailly, est ainsi libellé : Alinéa 18 Remplacer le nombre : par le nombre : La parole e...
Les six amendements suivants sont identiques. L'amendement n° I-9 est présenté par M. Longeot. L'amendement n° I-34 est présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances. L'amendement n° I-135 rectifié est présenté par Mme Lamure, M. César, Mme Primas, MM. Pellevat, Chatillon, Houel, G. Bailly et Calvet, Mme Estrosi Sasson...
