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Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 25 novembre 2014, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l’Assemblée nationale (n° 107, 2014 2015) ; Suite de l’examen des articles de la première partie ; Rapport de M. Albéric de M...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l’Assemblée nationale (projet n° 107, rapport n° 108). Dans la discussion des articles, nous poursuivons l’examen, au sein de la première partie du projet de loi de finances, des dispositions relatives aux ressources. PREMIÈRE PARTIE CONDITIO...
nous avions entamé l’examen de l’amendement n° I-184, déposé par M. Foucaud, Mme Beaufils, M. Bocquet et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, et tendant à insérer un article additionnel après l’article 6 quater . J’en rappelle les termes. Après l’article 6 quater Insérer un article additionnel ainsi r...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je mets aux voix l'amendement n° I-184.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° I-123 rectifié est présenté par Mmes Lienemann et Guillemot. L'amendement n° I-186 est présenté par M. Foucaud, Mme Beaufils, M. Bocquet et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Après l’article 6 quater Insére...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° I-186.
L'amendement n° I-121 rectifié bis, présenté par Mmes Lienemann et Guillemot, est ainsi libellé : Après l’article 6 quater Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le code général des impôts est ainsi modifié : A. – Après l’article 244 quater J, il est rétabli un article 244 quater K dans la rédaction suivante...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Il s’agit donc de l’amendement n° I-315 rectifié. La parole est à M. Didier Guillaume, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Bouvard, pour explication de vote.
La parole est à M. André Gattolin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
La parole est à M. Jérôme Bignon, pour explication de vote.
