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Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 322.
La parole est à M. le président de la commission.
Mes chers collègues, nous allons donc interrompre nos travaux pour dix minutes. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Nous poursuivons l’examen de l’article 24. L'amendement n° 325, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. – Alinéa 2, tableau
Prévisions de recettes Objectifs de dépenses Solde Maladie Vieillesse Famille Accidents du travail et maladies professionnelles Toutes branches (hors transferts entre branches) II. – Annexe C 1° Alinéa 2, tableau Rédiger ainsi ce tableau : Exercice 2015
Maladie Vieillesse Famille Accidents du travail/maladies professionnelles Régimes de base Cotisations effectives Cotisations prises en charge par l’État Cotisations fictives d’employeur Contribution sociale généralisée Impôts, taxes et autres contributions sociales Transferts Produits financiers Autres produits Recettes 2° Alinéa ...
Maladie Vieillesse Famille Accidents du travail/maladies professionnelles Régime général Cotisations effectives Cotisations prises en charge par l’État Cotisations fictives d’employeur Contribution sociale généralisée Impôts, taxes et autres contributions sociales Transferts Produits financiers Autres produits Recettes La parole e...
Le sous-amendement n° 46 rectifié, présenté par M. Vanlerenberghe, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 2, tableau I. – Troisième colonne 1° Deuxième ligne Remplacer le nombre : par le nombre : 2° Quatrième ligne Remplacer le nombre : par le nombre : 3° Dernière ligne Remplacer le nombre : par le ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote sur le sous-amendement n° 46 rectifié.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Jean-Pierre Caffet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 46 rectifié.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote sur l’amendement n° 325.
Je mets aux voix l'amendement n° 325, modifié.
Je mets aux voix, modifié, l’ensemble constitué de l'article 24 et de l’annexe C.
La parole est à Mme Laurence Cohen, sur l'article.
