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Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
L'amendement n° 326, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 2, tableau Rédiger ainsi ce tableau :
Prévisions de recettes Objectifs de dépenses Solde Maladie Vieillesse Famille Accidents du travail et maladies professionnelles Toutes branches (hors transferts entre branches) La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Le sous-amendement n° 47 rectifié, présenté par M. Vanlerenberghe, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 3, tableau I. – Troisième colonne 1° Deuxième ligne Remplacer le nombre : par le nombre : 2° Quatrième ligne Remplacer le nombre : par le nombre : 3° Dernière ligne Remplacer le nombre : par le ...
Quel est l’avis du Gouvernement sur le sous-amendement n° 47 rectifié ?
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote sur le sous-amendement n° 47 rectifié.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote sur le sous-amendement n° 47 rectifié.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 47 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 326, modifié.
Je mets aux voix l'article 25, modifié.
La parole est à M. Dominique Watrin, sur l'article.
Je mets aux voix l'article 26.
La parole est à Mme Annie David, sur l'article.
L'amendement n° 327, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. – Alinéa 38, tableau Rédiger ainsi ce tableau : Recettes, dépenses et soldes du régime général
Maladie Recettes Dépenses Solde Accidents du travail/maladies professionnelles Recettes Dépenses Solde Famille Recettes Dépenses Solde Vieillesse Recettes Dépenses Solde Toutes branches consolidées Recettes Dépenses Solde II. – Alinéa 39, tableau Rédiger ainsi ce tableau : Recettes, dépenses et soldes de l’ensemble des rég...
Maladie Recettes Dépenses Solde Accidents du travail/maladies professionnelles Recettes Dépenses Solde Famille Recettes Dépenses Solde Vieillesse Recettes Dépenses Solde Toutes branches consolidées Recettes Dépenses Solde III. – Alinéa 40, tableau Rédiger ainsi ce tableau : Recettes, dépenses et soldes de l’ensemble du Fon...
Recettes Dépenses Solde La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 327.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote sur l'article.
