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Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Chaize, l'amendement n° 64 rectifié bis est-il maintenu ?
L'amendement n° 64 rectifié bis est retiré. L'amendement n° 184 rectifié, présenté par MM. L. Hervé, Bonnecarrère, Canevet, Capo-Canellas, Cigolotti, Delcros, Gabouty et Guerriau, Mme Joissains et MM. Kern, Longeot et Médevielle, est ainsi libellé : Alinéa 15 Remplacer les mots : peut être par le mot : est L'amendement n° 185 rect...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Loïc Hervé, pour explication de vote.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Bouvard, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l'amendement n° 184 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 185 rectifié.
Je mets aux voix l'article 6, modifié.
Je suis saisie de trois amendements identiques. L'amendement n° 39 rectifié est présenté par Mmes Cukierman, David et Didier, M. Le Scouarnec et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. L'amendement n° 106 est présenté par Mme E. Giraud, MM. Roux, Duran, Jeansannetas, Richard et Guillaume, Mme Cartron, MM. Raoul et Bérit-Débat...
La parole est à Mme Éliane Giraud, pour présenter l'amendement n° 106.
La parole est à M. Jean Desessard, pour présenter l'amendement n° 289.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 39 rectifié, 106 et 289.
L'amendement n° 235, présenté par MM. Savin et Calvet, Mme Lamure, M. Mandelli, Mme Deromedi, MM. Carle, B. Fournier, Darnaud et Saugey, Mme Giudicelli et MM. Chaize, A. Marc et Reichardt, est ainsi libellé : Après l’alinéa 2 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « La convention interrégionale de massif peut prévoir des dispositifs de soutien spé...
