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Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
L'amendement n° 444 rectifié bis est retiré. L'amendement n° 41, présenté par Mmes Cukierman, David et Didier, M. Le Scouarnec et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l'article 8 bis Insérer un article additionnel ainsi rédigé : À la première phrase des deuxième et troisième alinéa...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 41.
Chapitre III Prendre en compte les spécificités des territoires de montagne lors de la mise en œuvre des services publics
Je suis saisie de six amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 71 rectifié bis, présenté par MM. A. Marc, Raison, Perrin, Genest, Commeinhes, Calvet, Longuet, Morisset et de Raincourt, Mmes Deromedi et Lamure et MM. Vasselle, Doligé, Panunzi, Chaize et Chasseing, est ainsi libellé : Alinéa 2 Rédiger ainsi ...
Le sous-amendement n° 458, présenté par M. Vasselle, n'est pas soutenu. Les amendements n° 107 et 450 sont identiques. L'amendement n° 107 est présenté par MM. Roux, Duran, Jeansannetas, Richard et Guillaume, Mme Cartron, MM. Raoul et Bérit-Débat, Mme Bonnefoy, MM. Camani, Cornano et Filleul, Mme Herviaux, MM. J.C. Leroy, Madrelle et Miquel, ...
La parole est à M. le ministre, pour présenter l’amendement n° 450.
L'amendement n° 400, présenté par M. Bouvard, est ainsi libellé : Alinéa 2 Remplacer les mots : dans des délais raisonnables par les par les mots : et des temps de La parole est à M. Michel Bouvard.
L'amendement n° 320 rectifié, présenté par MM. Delcros, L. Hervé, Lasserre, Cigolotti et Bonnecarrère, Mmes N. Goulet et Joissains, MM. Guerriau, Médevielle, Capo-Canellas et Canevet, Mme Férat et M. Gabouty, est ainsi libellé : Alinéa 2 Remplacer le mot : raisonnables par les mots : compatibles avec le rythme biologique des élèves en fonc...
Mme la présidente. Le flou sur l’heure « raisonnable » de la levée de séance était parfaitement voulu, mon cher collègue !
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Marc, pour explication de vote sur l'amendement n° 71 rectifié bis.
Je mets aux voix l'amendement n° 71 rectifié bis.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 107 et 450.
Je mets aux voix l'amendement n° 400.
La parole est à M. Loïc Hervé, pour explication de vote sur l'amendement n° 320 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 320 rectifié.
L'amendement n° 399, présenté par M. Bouvard, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : « Le programme de formation des enseignants délivré dans les écoles supérieures du professorat et de l’éducation assure la promotion des classes de découverte au regard de leur valeur pédagogique, de leur rôle dans la sociabili...
