Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
Je vous invite à conclure, mon cher collègue !
Mon cher collègue, je vous ai laissé dépasser votre temps de parole puisque vous intervenez à un double titre : en tant que rapporteur général de la commission des affaires sociales et en tant que rapporteur pour l’assurance maladie. Il n’en ira pas de même pour les autres intervenants ! La parole est à M. René-Paul Savary, rapporteur.
La parole est à Mme Caroline Cayeux, rapporteur.
La parole est à M. Gérard Roche, rapporteur.
La parole est à M. Gérard Dériot, rapporteur.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. Gilbert Barbier.
La parole est à M. Yves Daudigny.
La parole est à M. Jean Desessard.
La parole est à Mme Annie David.
La parole est à Mme Françoise Gatel.
La parole est à M. Jean-Noël Cardoux.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le rapport relatif aux substituts du bisphénol A, en application de l’article 1er de la loi n° 2010-729 du 30 juin 2010 tendant à suspendre la commercialisation des biberons à base de bisphénol A. Acte est donné du dépôt de ce rapport. Il a été transmis à la commission des affaires soc...
Nous reprenons la discussion en deuxième lecture du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. Dans la discussion des articles du chapitre Ier, nous poursuivons l’examen de l’article 1er.
Je suis saisie de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers amendements sont identiques. L’amendement n° 29 est présenté par MM. Labazée et Fortassin. L’amendement n° 136 rectifié ter est présenté par M. Lasserre, Mme Loisier et MM. Tandonnet, Médevielle, Roche et Vanlerenberghe. Ces deux amendement...
Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 2 rectifié est présenté par MM. Courteau et Duran et Mme Jourda. L’amendement n° 48 est présenté par MM. Grand et Laufoaulu. L’amendement n° 144 est présenté par le Gouvernement. Ces trois amendements sont ainsi libellés : Alinéas 13 et 14 Remplacer ces alinéas par un alinéa ...
La parole est à M. Jean-Pierre Grand, pour présenter l’amendement n° 48.
La parole est à M. le secrétaire d’État, pour présenter l’amendement n° 144.
Quel est l’avis de la commission spéciale sur les amendements n° 136 rectifié ter, 2 rectifié, 48 et 144 ?
Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° 136 rectifié ter ?
