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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
La parole est à M. Yannick Botrel, pour explication de vote sur l'amendement n° 136 rectifié ter.
La parole est à M. le président de la commission.
J’ai bien précisé, monsieur le président de la commission spéciale, que je donnais la parole pour explication de vote sur l’amendement n° 136 rectifié ter. Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l’amendement n° 136 rectifié ter.
La parole est à M. Roland Courteau, pour explication de vote sur les amendements identiques n° 2 rectifié, 48 et 144.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Hermeline Malherbe, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Grand, pour explication de vote.
La parole est à Mme Gisèle Jourda, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Mézard, pour explication de vote.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 2 rectifié, 48 et 144. J'ai été saisie de deux demandes de scrutin public, émanant l’une du groupe UMP, l’autre du RDSE. Je rappelle que l'avis de la commission est défavorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 7 : Le Sénat n'a pas adopté. § Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 4 rectifié bis est présenté par MM. Bouvard et Pellevat. L'amendement n° 20 rectifié est présenté par MM. Mézard, Castelli, Collin, Collombat, Esnol, Fortassin et Hue, Mmes Laborde et Malherbe et M. Requier. ...
La parole est à M. Jacques Mézard, pour présenter l'amendement n° 20 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Henri Tandonnet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Michèle André, pour explication de vote.
