Les interventions de Isabelle Pasquet sur ce dossier
575 amendements trouvés
Alinéa 26 Supprimer cet alinéa. Exposé sommaire : Les auteurs de cet amendement estiment que cet article, qui entend profondément remanier l'organisation et la définition même de la médecine du travail, n'a pas sa place dans un texte portant sur la réforme des régimes de retraite. La question d'une éventuelle réforme de la médecine du trava...
Alinéa 22 Supprimer cet alinéa. Exposé sommaire : Les auteurs de cet amendement estiment que cet article, qui entend profondément remanier l'organisation et la définition même de la médecine du travail, n'a pas sa place dans un texte portant sur la réforme des régimes de retraite. La question d'une éventuelle réforme de la médecine du trava...
Alinéa 20 Supprimer cet alinéa. Exposé sommaire : Les auteurs de cet amendement estiment que cet article, qui entend profondément remanier l'organisation et la définition même de la médecine du travail, n'a pas sa place dans un texte portant sur la réforme des régimes de retraite. La question d'une éventuelle réforme de la médecine du trava...
Alinéa 19 Supprimer cet alinéa. Exposé sommaire : Les auteurs de cet amendement estiment que cet article, qui entend profondément remanier l'organisation et la définition même de la médecine du travail, n'a pas sa place dans un texte portant sur la réforme des régimes de retraite. La question d'une éventuelle réforme de la médecine du trava...
Alinéa 18 Supprimer cet alinéa. Exposé sommaire : Les auteurs de cet amendement estiment que cet article, qui entend profondément remanier l'organisation et la définition même de la médecine du travail, n'a pas sa place dans un texte portant sur la réforme des régimes de retraite. La question d'une éventuelle réforme de la médecine du trava...
Alinéa 17 Supprimer cet alinéa. Exposé sommaire : Les auteurs de cet amendement estiment que cet article, qui entend profondément remanier l'organisation et la définition même de la médecine du travail, n'a pas sa place dans un texte portant sur la réforme des régimes de retraite. La question d'une éventuelle réforme de la médecine du trava...
Alinéa 16 Supprimer cet alinéa. Exposé sommaire : Les auteurs de cet amendement estiment que cet article, qui entend profondément remanier l'organisation et la définition même de la médecine du travail, n'a pas sa place dans un texte portant sur la réforme des régimes de retraite. La question d'une éventuelle réforme de la médecine du trava...
Alinéa 15 Supprimer cet alinéa. Exposé sommaire : Les auteurs de cet amendement estiment que cet article, qui entend profondément remanier l'organisation et la définition même de la médecine du travail, n'a pas sa place dans un texte portant sur la réforme des régimes de retraite. La question d'une éventuelle réforme de la médecine du trava...
Alinéa 14 Supprimer cet alinéa. Exposé sommaire : Les auteurs de cet amendement estiment que cet article, qui entend profondément remanier l'organisation et la définition même de la médecine du travail, n'a pas sa place dans un texte portant sur la réforme des régimes de retraite. La question d'une éventuelle réforme de la médecine du trava...
Alinéa 13 Supprimer cet alinéa. Exposé sommaire : Les auteurs de cet amendement estiment que cet article, qui entend profondément remanier l'organisation et la définition même de la médecine du travail, n'a pas sa place dans un texte portant sur la réforme des régimes de retraite. La question d'une éventuelle réforme de la médecine du trava...
Alinéa 12 Supprimer cet alinéa. Exposé sommaire : Les auteurs de cet amendement estiment que cet article, qui entend profondément remanier l'organisation et la définition même de la médecine du travail, n'a pas sa place dans un texte portant sur la réforme des régimes de retraite. La question d'une éventuelle réforme de la médecine du trava...
Alinéa 11 Supprimer cet alinéa. Exposé sommaire : Les auteurs de cet amendement estiment que cet article, qui entend profondément remanier l'organisation et la définition même de la médecine du travail, n'a pas sa place dans un texte portant sur la réforme des régimes de retraite. La question d'une éventuelle réforme de la médecine du trava...
Alinéa 10 Supprimer cet alinéa. Exposé sommaire : Les auteurs de cet amendement estiment que cet article, qui entend profondément remanier l'organisation et la définition même de la médecine du travail, n'a pas sa place dans un texte portant sur la réforme des régimes de retraite. La question d'une éventuelle réforme de la médecine du trava...
Alinéa 8 Supprimer cet alinéa. Exposé sommaire : Les auteurs de cet amendement estiment que cet article, qui entend profondément remanier l'organisation et la définition même de la médecine du travail, n'a pas sa place dans un texte portant sur la réforme des régimes de retraite. La question d'une éventuelle réforme de la médecine du travai...
Alinéa 7 Supprimer cet alinéa. Exposé sommaire : Les auteurs de cet amendement estiment que cet article, qui entend profondément remanier l'organisation et la définition même de la médecine du travail, n'a pas sa place dans un texte portant sur la réforme des régimes de retraite. La question d'une éventuelle réforme de la médecine du travai...
Alinéa 6 Supprimer cet alinéa. Exposé sommaire : Les auteurs de cet amendement estiment que cet article, qui entend profondément remanier l'organisation et la définition même de la médecine du travail, n'a pas sa place dans un texte portant sur la réforme des régimes de retraite. La question d'une éventuelle réforme de la médecine du travai...
Alinéa 5 Supprimer cet alinéa. Exposé sommaire : Les auteurs de cet amendement estiment que cet article, qui entend profondément remanier l'organisation et la définition même de la médecine du travail, n'a pas sa place dans un texte portant sur la réforme des régimes de retraite. La question d'une éventuelle réforme de la médecine du travai...
Alinéa 4 Supprimer cet alinéa. Exposé sommaire : Les auteurs de cet amendement estiment que cet article, qui entend profondément remanier l'organisation et la définition même de la médecine du travail, n'a pas sa place dans un texte portant sur la réforme des régimes de retraite. La question d'une éventuelle réforme de la médecine du travai...
Alinéa 3 Supprimer cet alinéa. Exposé sommaire : Les auteurs de cet amendement estiment que cet article, qui entend profondément remanier l'organisation et la définition même de la médecine du travail, n'a pas sa place dans un texte portant sur la réforme des régimes de retraite. La question d'une éventuelle réforme de la médecine du travai...
Alinéa 2 Supprimer cet alinéa. Exposé sommaire : Les auteurs de cet amendement estiment que cet article, qui entend profondément remanier l'organisation et la définition même de la médecine du travail, n'a pas sa place dans un texte portant sur la réforme des régimes de retraite. La question d'une éventuelle réforme de la médecine du travai...