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Je m’associe aux propos de Nathalie Goulet. Mme la ministre s’est adressée à moi de manière agressive dès mon arrivée dans l’hémicycle, sans que je comprenne pourquoi. Ici comme ailleurs – nous sommes au Parlement ! –, nous avons le droit d’exprimer des opinions différentes de celles du Gouvernement. Il est tout à fait scandaleux qu’un minis...
Pour ma part, je souhaite également que mon rappel au règlement figure au compte rendu de nos travaux. Madame la ministre, dans cette assemblée, il y a des règles, il y a des lois, il y a du respect. Le camp du bien n’est pas toujours celui que l’on imagine !
Pour ma part, je souhaite également que mon rappel au règlement figure au compte rendu de nos travaux. Madame la ministre, dans cette assemblée, il y a des règles, il y a des lois, il y a du respect. Le camp du bien n’est pas toujours celui que l’on imagine !
Bravo !
Bravo !
Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, le terme « wokisme » n’ayant pas encore intégré Le Petit Robert, je souhaite partager avec vous la définition qu’en donne Pierre Valentin dans son étude L ’ idéologie woke. Anatomie du wokisme. « Être “woke” signifie être “éveillé”. Il s’agit ici d’être éveil...
Mme Jacqueline Eustache-Brinio. L’université doit rester ouverte et libre, tout en sachant résister aux sirènes du « nouveau monde », qu’il s’agisse du wokisme ou d’autres idéologies tout aussi dangereuses.
Très bien !
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, la commission des lois s’est saisie pour avis des articles composant le titre II de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire. Celui-ci tend à l’« amélioration du traitement judiciaire des faits de harcèlement scolaire et universitaire ». Ses dispositions mod...
Oui !
Absolument !
Les dispositions présentées diffèrent quelque peu. En effet, contrairement à l’amendement n° 31 rectifié bis, l’amendement n° 38 vise à rétablir l’article dans sa version adoptée par l’Assemblée nationale, laquelle inclut dans le champ spécifique du harcèlement les faits commis par le personnel sur des élèves. Madame Mélot, nous avons d...
Il s’agit d’un amendement de coordination, monsieur le président.
C’est un amendement de coordination.
J’ai évidemment parlé avec notre collègue Pierre-Antoine Levi de la rédaction de son amendement. Après hésitation, les difficultés d’application nous ont conduits à émettre, en commission, un avis défavorable. Sur la base des échanges que j’ai eus avec la Chancellerie, en particulier avec le cabinet de M. le garde des sceaux, je demande à M. L...
Le droit pénal sanctionne en général plus sévèrement les infractions commises sur des mineurs de 15 ans, qui sont des sujets plus vulnérables. Néanmoins, notre collègue pose une question d’importance : il s’agit de la protection des mineurs de 15 à 18 ans. De surcroît, en 2018, une circonstance aggravante relative à la présence d’un mineur lor...
Il s’agit d’un amendement de coordination, monsieur le président.
La commission n’est évidemment pas hostile à l’organisation de tels stages – ces derniers peuvent bel et bien donner du sens aux peines proposées. Mais elle est extrêmement attachée à bien distinguer les domaines de la loi et du règlement. Or, si elles ont toute leur importance, les différentes mesures présentées sont de nature réglementaire. ...
Mes chères collègues, face au cyberharcèlement, le manque d’efficacité des plateformes est certain : aussi, nous éprouvons tous l’inquiétude que vous venez d’exprimer. Nous avons souvent eu ces discussions, lors de l’examen de la proposition de loi Avia et du projet de loi confortant le respect des principes de la République par exemple ; le G...
Elles ne sont pas hébergées chez nous…