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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jacqueline Gourault
13464 interventions trouvées.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
L’amendement n° 717 est retiré. La parole est à Mme Chantal Jouanno, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
L'amendement n° 194 rectifié bis est retiré. La parole est à M. Didier Guillaume, pour explication de vote.
Veuillez conclure mon cher collègue.
La parole est à M. Jean-Pierre Bosino, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
Monsieur Requier, maintenez-vous l’amendement n° 309 rectifié ?
L’amendement n° 309 rectifié est retiré. Madame Lamure, l’amendement n° 586 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 586 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 621 rectifié bis.
Je mets aux voix l'amendement n° 893. J'ai été saisie d'une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Je rappelle que la commission y est défavorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 96 : Nombre de votants336Nombre de suffrages exprimés336Pour l’adoption122Contre 214Le Sénat n'a pas adopté.
Je mets aux voix l'amendement n° 622 rectifié.
L'amendement n° 718, présenté par MM. Dantec, Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 28 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « …° Contribuer à l’atteinte des objectifs de réduction de la pollution atmosphérique du plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques défini à l’article L. 222...
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 718.
L'amendement n° 587 rectifié, présenté par Mmes Lamure et Di Folco, MM. Calvet, Houel, Magras, P. Leroy et César et Mme Primas, est ainsi libellé : Alinéa 29 Rédiger ainsi cet alinéa : « 6° Disposer d’un parc immobilier dont l’ensemble des bâtiments sont rénovés en divisant par un facteur 2 leur consommation énergétique, à l’horizon 2050, e...
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
