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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jacqueline Gourault
13464 interventions trouvées.
La parole est à M. Gérard Collomb.
La parole est à M. François-Noël Buffet.
La parole est à M. Alain Anziani.
La parole est à M. Claude Raynal.
La discussion générale commune est close.
Nous passons à la discussion du texte de la commission sur le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2014-1543 du 19 décembre 2014 portant diverses mesures relatives à la création de la métropole de Lyon.
Je mets aux voix l’article 1er.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2014-1543 du 19 décembre 2014 portant diverses mesures relatives à la création de la métropole de Lyon.
Nous passons à la discussion du texte de la commission sur le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2014-1335 du 6 novembre 2014 relative à l’adaptation et à l’entrée en vigueur de certaines dispositions du code général des collectivités territoriales, du code général des impôts et d’autres dispositions législatives applicables à la métropole...
Je mets aux voix l’article 1er.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2014-1335 du 6 novembre 2014 relative à l’adaptation et à l’entrée en vigueur de certaines dispositions du code général des collectivités territoriales, du code général des impôts et d’autres dispositions législatives applicables à la métr...
M. le Premier ministre a demandé à M. le président du Sénat de bien vouloir lui faire connaître le nom de quatre sénateurs appelés à siéger au sein du conseil d’administration de l’Agence française d’expertise technique internationale. La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et la commission des lois ont été i...
Je rappelle au Sénat que le groupe Union pour un mouvement populaire a présenté une candidature pour le groupe de travail préfigurant la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi pour la croissance et l’activité. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, je...
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (projet n° 16, texte de la commission n° 264 rectifié, rapports n° 263, 236, 237 et 244). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.
Mme la présidente. La parole est à M. le rapporteur.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Louis Nègre, rapporteur pour avis.
La parole est à Mme la présidente de la commission de la culture.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-François Husson, rapporteur pour avis.
