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La parole est à M. Jean-Pierre Bosino.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Jacques Mézard.
Mme la présidente. La parole est à M. Didier Guillaume.
La parole est à M. Ronan Dantec.
La parole est à Mme Chantal Jouanno.
La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie par la commission d’une demande d’examen séparé de l’amendement n° 79 portant rédaction globale de l’article 5. Il n’y a pas d’opposition ?... Il en est ainsi décidé. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir.
Acte vous est donné de votre mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
Je rappelle que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir lui faire connaître le nom d’un sénateur désigné pour siéger au sein du conseil d’administration de l’agence Business France, en application de l’article 7 du décret n° 2014-1571 du 22 décembre 2014. La commission des affaires économiques a fait connaître qu’elle propose...
L’ordre du jour appelle le débat sur la politique du logement, organisé à la demande du groupe UMP. La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, orateur du groupe auteur de la demande.
La parole est à M. François Fortassin.
La parole est à M. David Rachline.
La parole est à M. Joël Guerriau.
La parole est à M. Philippe Dallier.
La parole est à M. Claude Dilain.
Mme la présidente. La parole est à Mme Aline Archimbaud.