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Interventions en hémicycle de Jacqueline Gourault
13464 interventions trouvées.
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Défense » et du compte d’affectation spéciale « Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de l’État ».
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 4 décembre 2014 : À dix heures vingt : 1. Suite du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l’Assemblée nationale (n° 107, 2014-2015). Examen des missions : - Enseignement scolaire (et article 55) MM. Gérard Longuet et Thierry Fo...
Monsieur le président, madame le ministre, mes chers collègues, dans le laps de temps qui m’est imparti pour évoquer devant vous les relations financières entre l’État et les collectivités territoriales, je vous présenterai les conclusions des riches débats de la commission des lois sur la baisse des dotations de l’État en faveur des col...
Les auditions que j’ai pu conduire pour préparer ce rapport pour avis ont révélé quelques doutes sur ce point. Madame la ministre, nous vous remercions de nous indiquer comment s’apprécie la participation de l’État à cet effort inédit. Ensuite, la commission des lois s’est interrogée sur les conséquences de la diminution des dotations de l’Éta...
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l’Assemblée nationale.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Action extérieure de l’État ». La parole est à M. Éric Doligé, rapporteur spécial.
Je rappelle que la commission des affaires économiques a proposé deux candidatures pour un organisme extraparlementaire. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame MM. Philippe Leroy et Bruno Sido membres de la commission...
La parole est à M. Richard Yung, rapporteur spécial.
Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l'Assemblée nationale.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoires et lien avec la Nation » (et articles 48, 49 et 50). Toutefois, au préalable, je tiens à souhaiter la bienvenue chez lui, si j’ose dire, à notre ancien collègue Jean-Marc Todeschini. Monsieur le secrétaire d’État, nous sommes très heureux de vous retrouver à ce post...
La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Je vous rappelle également qu’en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. Par ailleurs...
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Dominique Watrin.
La parole est à Mme Leila Aïchi, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Jean-Claude Requier.
La parole est à M. Jacques Legendre, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Antoine Lefèvre.
