Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jacqueline Gourault
13464 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la désignation : des dix-huit sénateurs membres de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques ; des trente-six membres de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes ; des trente-six membres de la délégation sénatoriale aux collectivités...
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (projet n° 6, texte de la commission n° 43, rapport n° 42).
La parole est à M. le président de la commission.
Je suis donc saisie par la commission d’une demande d’examen séparé de l’amendement n° 98, à l’article 1er. Je vais consulter le Sénat sur cette demande. Il n’y a pas d’opposition ?... Il en est ainsi décidé.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat.
La parole est à M. Claude Kern.
La parole est à M. René-Paul Savary.
La parole est à Mme Marie-Françoise Perol-Dumont.
il est quinze heures vingt. Je vous rappelle que se déroulent en ce moment, en salle des conférences, le scrutin pour l’élection de six juges titulaires et de six juges suppléants à la Cour de justice de la République et les deux scrutins pour l’élection de six membres titulaires et de six membres suppléants représentant la France à l’assemblé...
La parole est à Mme Catherine Troendlé.
Mes chers collègues, il est quinze heures trente-cinq, je déclare clos le scrutin pour l’élection de six juges titulaires et de six juges suppléants à la Cour de justice de la République et les deux scrutins pour l’élection de six membres titulaires et de six membres suppléants représentant la France à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’...
Mes chers collègues, je rappelle que les groupes ont présenté leurs candidatures pour l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, pour la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, pour la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentrali...
Nous reprenons la discussion en deuxième lecture du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Éliane Giraud.
Il vous faut conclure, madame Giraud.
La parole est à M. Roland Courteau.
La parole est à M. Gérard Longuet.
La parole est à M. Alain Fouché.
La parole est à M. Louis Nègre.
La parole est à M. Yannick Botrel.
