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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jacqueline Gourault
13464 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix la motion n° 153, tendant au renvoi à la commission.
En conséquence, nous passons à la discussion des articles.
La parole est à M. Robert Navarro, sur l'article.
La parole est à M. Jacques Grosperrin, sur l’article.
La parole est à M. Daniel Chasseing, sur l’article.
La parole est à M. Michel Raison, sur l’article.
La parole est à M. Philippe Marini, sur l’article.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, sur l’article.
La parole est à M. Joël Guerriau, sur l’article.
La parole est à M. le président de la commission.
L'amendement n° 54, présenté par M. Doligé, est ainsi libellé : Alinéa 3 Remplacer les mots : et de la solidarité territoriaux et de la cohésion sociale sur leur territoire par les mots : territorial, de la solidarité et de la cohésion sociale sur leur territoire La parole est à M. Éric Doligé.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour explication de vote.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Louis Masson, pour explication de vote.
La parole est à M. René Vandierendonck, pour explication de vote.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
