Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jacqueline Gourault
13464 interventions trouvées.
La parole est à Mme Annie David.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean Bizet.
La parole est à Mme Nicole Duranton.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La discussion générale est close.
Le Gouvernement a demandé d’avancer à dix heures, le jeudi 23 février, le débat sur le bilan du choc de simplification pour les entreprises, qui était initialement prévu à dix heures trente. Il n’y a pas d’opposition ?… Il en est ainsi décidé. En conséquence, l’ordre du jour du jeudi 23 février 2017 s’établit comme suit : À dix heures : déb...
Le Conseil constitutionnel a informé le Sénat qu’il a été saisi le 21 février 2017, en application de l’article 61, alinéa 2, de la Constitution, par plus de soixante sénateurs, de la loi relative à l’extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse. Le texte de cette saisine est disponible au bureau de la distribution. A...
L’ordre du jour appelle l’examen, à la demande du groupe Les Républicains, de la proposition de résolution visant à agir avec pragmatisme et discernement dans la gestion de l’eau, présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par M. Rémy Pointereau et plusieurs de ses collègues (proposition n° 247). Dans la discussion général...
Je vous invite à conclure, mon cher collègue.
Mme la présidente. La parole est à M. Claude Bérit-Débat.
Mme la présidente. La parole est à M. Daniel Gremillet.
La parole est à M. Christian Favier.
La parole est à M. Alain Bertrand.
La parole est à M. Henri Tandonnet.
La parole est à M. Jean Desessard.
Mme la présidente. La parole est à M. René Danesi.
Mme la présidente. La parole est à M. Charles Revet.
Mme la présidente. La parole est à M. Marc Laménie.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
