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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jacqueline Gourault
14879 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Yves Roux.
La parole est à Mme Françoise Férat, auteur de la question n° 901, adressée à M. le ministre de la défense.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Françoise Férat.
La parole est à M. Jacques Genest, auteur de la question n° 913, adressée à M. le ministre de l'intérieur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jacques Genest.
Nous en avons terminé avec le débat sur le thème « Ruralité et hyper-ruralité : restaurer l’égalité républicaine ».
La parole est à M. Jean-François Longeot, auteur de la question n° 902, adressée à M. le ministre des finances et des comptes publics.
M. Alain Anziani, élu juge suppléant à la Cour de justice de la République le 29 octobre dernier, va être appelé à prêter, devant le Sénat, le serment prévu par l’article 2 de la loi organique du 23 novembre 1993 sur la Cour de justice de la République. Je vais donner lecture de la formule du serment. Je vous prie de bien vouloir vous lever à ...
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Acte est donné par le Sénat du serment qui vient d’être prêté devant lui.
La parole est à M. Jean-François Longeot.
L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe du RDSE, la discussion de la proposition de loi constitutionnelle visant à rétablir à sept ans la durée du mandat du Président de la République et à le rendre non renouvelable, présentée par M. Jacques Mézard et plusieurs de ses collègues du groupe du RDSE (proposition n° 779 [2013-2014], rapport ...
La parole est à M. François Bonhomme, auteur de la question n° 906, adressée à M. le ministre de l’intérieur.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. François Bonhomme.
La parole est à M. Cyril Pellevat, auteur de la question n° 905, adressée à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
