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Je vous rappelle brièvement l'historique de ce travail : au mois de juin 2010, j'ai informé notre président, M. Josselin de Rohan, de mon souhait de mener une réflexion sur la problématique de l'eau, qui constitue une priorité pour l'Assemblée parlementaire de la Méditerranée, dont je suis membre. Après un examen de cette proposition, le prési...
Les techniques d'extraction initialement utilisées étaient très polluantes et nécessitaient de fortes consommations d'eau. Ces techniques sont en cours d'amélioration. J'ai été surpris qu'un permis de recherche ait été délivré sans information, ni des élus, ni du public, pour une zone de mon département classé dans le parc national des Cévennes...
L'uranium n'est pas « rare » mais son approvisionnement est bien évidemment stratégique. A ma connaissance, il n'y a pas pour l'instant de problème puisque l'approvisionnement est diversifié et sécurisé. L'uranium ne figure donc pas au sein des « métaux rares » dont la définition est donnée par le BRGM.
Ces connaissances requièrent la réalisation d'un navire scientifique dont la mise au point sera coûteuse.
Votre nomination en conseil des ministres en qualité de directeur général de l'Agence française de développement (AFD) en juillet dernier est intervenue dans un contexte de mutation profonde de son environnement et de ses activités. Le volume d'interventions de l'Agence a été multiplié par cinq depuis dix ans, et son champ d'intervention géogr...
Je constate que le directeur général de l'AFD, loin de se plaindre, fait preuve d'une rare ténacité. Je dois retenir la volonté de l'Agence française de développement d'accroître sa présence dans les pays de la Méditerranée.
Les liens entre le Sénat français et le Sénat roumain sont très anciens et solides. J'avais moi-même été rapporteur du projet de loi autorisant la ratification de l'acte d'adhésion, qui a été voté à la quasi-unanimité par le Sénat. Vous nous avez donné une leçon d'espérance européenne ! La France et la Roumanie sont ensemble pour défendre la p...
Je retiens de l'exposé de nos deux rapporteurs l'incohérence de la mesure. Dans une région qui a été conduite à arracher des milliers d'hectares de vigne, comment expliquer que dans quelques années, les droits de plantation seront totalement libres ? La vigne, c'est aussi les paysages, le tourisme, la lutte contre les incendies, la lutte contre...
Avant de vous interroger sur la situation politique dans votre pays, je tiens à rappeler, Monsieur le Ministre, l'importance du partenariat entre nos deux pays pour défendre la politique agricole commune. J'ai pu mesurer la force de celui-ci lorsque j'exerçais les fonctions de secrétaire d'État à l'agriculture : Dublin nous avait particulièreme...
Nous pouvons nous féliciter : le virage de la cohésion territoriale a été pris depuis que le traité de Lisbonne en a fait un objectif pour l'Union européenne. Le temps des malentendus sur l'aménagement du territoire, que l'Allemagne assimilait à la politique d'urbanisme et qui se heurtait donc au principe de subsidiarité, est révolu. Le rapport...
Notre collègue, Jean-François Humbert, après avoir analysé la situation de l'Irlande, a poursuivi son enquête en se penchant sur le cas du Portugal. Nous sommes au coeur de l'actualité, puisqu'un possible recours du Portugal au fonds de stabilisation a été évoqué plus d'une fois au cours des derniers jours, malgré des démentis répétés du gouv...
Je félicite notre rapporteur pour le travail accompli. Je retiens qu'une de vos conclusions est qu'il faudrait renforcer, préventivement, le fonds de stabilisation financière. J'ai l'impression qu'un des obstacles à ce renforcement, c'est la crainte de donner un mauvais signal aux marchés financiers. On redoute que ce soit interprété comme l'...
Le président Bizet accompagnant aujourd'hui le ministre des affaires européennes en Finlande, je vais vous donner lecture de sa communication, qui vous a été distribuée il y a quelques jours : « La Commission européenne a présenté le 8 octobre 2008 une proposition de directive relative aux droits des consommateurs. Cette proposition, dans sa ...
Les responsables politiques peuvent être fiers des choix qui ont permis la construction de cet outil industriel merveilleux qu'est EDF. Mais je voudrais aborder le problème du transport et de la distribution. Les collectivités territoriales travaillent en partenariat avec ERDF : elles sont propriétaires du réseau, l'entreprise est concessionnai...
Dans mon département, il n'y a presque que des pompiers volontaires. C'est une chance, et une sécurité indispensable. Mais il faut encourager les vocations... La proposition de loi, déposée par un député de Lozère, vise à conforter le pompier volontaire dans sa relation à son employeur.
J'avais souhaité étudier la question de l'eau et c'est sur votre proposition, Monsieur le Président, que j'ai eu la chance de conduire cette mission sur la sécurité des approvisionnements stratégiques de la France. J'avoue que j'ai découvert le sujet et ses véritables enjeux, qui sont essentiels. Depuis le premier choc pétrolier, on mesure l'im...
En plus du stockage - comme on le fait pour le pétrole ou l'uranium - et de la recherche de nouveaux gisements, en creusant toujours plus profond dans le sous-sol, le recyclage est effectivement une piste à examiner. Pour autant que j'en sache, nous en sommes aux balbutiements, mais j'étudierai ce point plus avant.
Je tenais à rappeler que l'Irlande a été une des grandes bénéficiaires des fonds structurels européens, devenant même avec la Lozère et le Mezzogiorono un territoire expérimental en ce qui concerne la convergence des crédits européens en matière de cohésion. Je souligne également que l'Irlande a été un de nos principaux soutiens en matière de...
Vous rejoignez la préoccupation de notre président. Au départ, je voulais m'intéresser à l'eau, question éminemment importante pour le membre de l'Assemblée parlementaire de la Méditerranée que je suis. Mais l'eau est un sujet largement étudié. Aussi, la question des terres rares est-elle plus propice à une contribution utile de notre part : c'...
Mme la ministre a aussi souligné nos intérêts communs avec le continent africain, en matière de sécurité aussi bien que d'accès à certains minerais.