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377 interventions trouvées.

Supprimons quelques postes de fonctionnaires, notamment du ministère des Finances. Comment expliquer qu'à la moindre mission, il y ait quatre ou cinq inspecteurs ? Et nous créons régulièrement des agences où ils sont grassement payés sans servir à quelque chose... Hier, lors du débat « La ruralité, une chance pour la France », j'avais indiqué ...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, « La ruralité : une chance pour la France », voilà un beau sujet pour le grand oral de l’ENA, qui aurait ainsi l’occasion, pour une fois, d’évoquer cette autre France ! Bien entendu, ces territoires, peuplés par des autochtones d’un autre siècle, qui « fument des clopes et roulen...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, « La ruralité : une chance pour la France », voilà un beau sujet pour le grand oral de l’ENA, qui aurait ainsi l’occasion, pour une fois, d’évoquer cette autre France ! Bien entendu, ces territoires, peuplés par des autochtones d’un autre siècle, qui « fument des clopes et roulen...

Cette proposition de loi est intéressante, même si elle n'est peut-être pas parfaite. Pour répondre à la rapporteure, la commune signerait une convention. Les groupes de travail, c'est comme les commissions : plus on en crée, plus on enterre des dossiers. En outre, on le sait très bien, le Fisac est mort-né, et notre amendement ne sera sûrement...

À mon tour de vous rassurer, Jérôme Bascher : il n'y a pas de risque qu'une commune signe une convention avec un établissement bancaire sans avoir de commerce sur son territoire. Le bon sens paysan est demeuré dans les communes rurales ! Il convient de prévoir, dans ces conventions, un financement par le système bancaire et par la commune si ...

Ma première question porte sur les travaux en cours visant à réorganiser l'administration territoriale de l'État. Dans quelle mesure les préconisations de Cap 2022 permettront-elles de prendre le relais du plan Préfectures nouvelle génération, qui s'est achevé l'an dernier ? Quel est l'apport du travail demandé aux préfets de région pour établi...

Ma commune de 850 habitants délivre des cartes d'identité et des passeports vite, en huit jours, cela fonctionne très bien, je dois le reconnaître. Cela attire même des gens des communes voisines.

La fiscalité écologique me semble plutôt constituer un moyen d'augmenter les recettes du budget général. En outre, les dispositifs destinés à la transition énergétique, peu motivants, n'apparaissent pas des plus efficaces. Le diesel fait l'objet de virulentes critiques ; pourtant, il ne pollue pas davantage que l'essence. Le ministre de la tran...

La mission « Administration générale et territoriale de l'État » comporte trois programmes assez indépendants les uns des autres. Les crédits s'élèvent à 2,8 milliards d'euros, répartis entre le programme 307 qui finance les missions du réseau préfectoral avec 1,7 milliard d'euros, le programme 216 qui est une sorte de fourre-tout pour 975 mill...

Toutes les remarques vont dans le sens de mon rapport. Les sous-préfectures ont un rôle à jouer en milieu rural, mais à condition qu'elles en aient les moyens. Parfois, elles peuvent fonctionner avec sept ou huit personnes. Cela dépend beaucoup de la personnalité du sous-préfet. Les doublons de compétences ont été le grand raté de la décentra...

Nous sommes tous conscients qu'il y a un malaise dans l'organisation de l'administration de l'État, même dans les territoires plus urbains. À l'issue de ce débat, la commission décide de proposer au Sénat l'adoption, sans modification, des crédits de la mission « Administration générale et territoriale de l'État ».

Cet article introduit en première lecture par l'Assemblée nationale demande un rapport. Il pourrait sans doute être utile qu'il précise les modifications des conditions juridiques des emplois mobilisés par le ministère de l'Intérieur, à la suite de la mise en oeuvre du Plan Préfectures nouvelle génération. Il serait souhaitable que le rapport a...

Ma question s’adressait à M. Griveaux, porte-parole du Gouvernement, mais je vois que ce n’est pas lui qui me répondra… Courage, fuyons ! Je serai très bref et poserai une simple devinette. Je roule au diesel tant que je peux payer le plein – voilà trois ans, on nous encourageait à acheter un véhicule diesel… Je fume des Gauloises. Je me chau...

Ma question s’adressait à M. Griveaux, porte-parole du Gouvernement, mais je vois que ce n’est pas lui qui me répondra… Courage, fuyons ! Je serai très bref et poserai une simple devinette. Je roule au diesel tant que je peux payer le plein – voilà trois ans, on nous encourageait à acheter un véhicule diesel… Je fume des Gauloises. Je me chau...

Vous n’avez pas trouvé, monsieur le ministre. La réponse à ma devinette était pourtant facile, je m’étais contenté de citer M. Griveaux. Je fais partie de la France qui fume et qui roule au diesel et qui n’est pas celle du XXIe siècle que souhaite M. Griveaux. Quelle insulte, quelle arrogance à l’égard du peuple dans la bouche d’un « techno »...

M. Jacques Genest. Surtout, n’oubliez jamais que la révolte en 1789 est venue des campagnes ! Nous vous donnons tous rendez-vous le 17 novembre avec le tiers état.

Vous n’avez pas trouvé, monsieur le ministre. La réponse à ma devinette était pourtant facile, je m’étais contenté de citer M. Griveaux. Je fais partie de la France qui fume et qui roule au diesel et qui n’est pas celle du XXIe siècle que souhaite M. Griveaux. Quelle insulte, quelle arrogance à l’égard du peuple dans la bouche d’un « techno »...

M. Jacques Genest. Surtout, n’oubliez jamais que la révolte en 1789 est venue des campagnes ! Nous vous donnons tous rendez-vous le 17 novembre avec le tiers état.

Je regarde régulièrement la chaîne France Ô et je serais vraiment navré qu'elle disparaisse car elle représente un lien fort avec l'hexagone.