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Oh là là !
C’est désagréable !
C’est clair !
Très bien !
Monsieur le ministre, si j’avais déposé la proposition de loi évoquée par Mme la rapporteur, c’était pour mettre un terme à des blocages. Dans beaucoup de régions, les agriculteurs vivent chichement : ces extensions leur permettraient de diversifier leurs activités, en développant le tourisme sur leur exploitation. Vous affirmez que, dans ce ...
Enfin, je ne comprends pas la fâcheuse tendance de ce gouvernement à ne pas aimer les agriculteurs : il est allé jusqu’à refuser la revalorisation de leurs pensions, alors qu’ils ne touchent pour ainsi dire rien ! Vraiment, au Gouvernement, vous n’aimez pas le rural !
Arrêtez !
Mes chers collègues, je suis tout de même un peu surpris. Hier, dans cette enceinte, tout le monde disait : « Il faut faire confiance aux maires. » Aujourd’hui, certains, peut-être surtout aux extrêmes, affirment : « Les maires font n’importe quoi. »
M. Jacques Genest. Ces propos émanent probablement de personnes qui n’ont jamais été maires… Or, quand vous êtes maire, vous ne faites pas n’importe quoi, non seulement parce que les électeurs sont toujours derrière vous pour vous rappeler à l’ordre, mais aussi parce que vous tenez au pays !
En outre, la composition des CDPENAF pose question… Dans certains départements, on y trouve les défenseurs, très honnêtes, de l’un des bassins de l’Ardèche. Eh bien, en tant que membres de ces commissions, ils décident de ce qui doit se faire à 300 kilomètres de chez eux, dans des secteurs qu’ils ne connaissent même pas. Somme toute, mieux vau...
Eh oui !
Oh !
Ah ! Les tribunaux, à présent !
Très bien !
M. Jacques Genest. Aujourd’hui, mercredi 18 juillet 2018, c’est la première fois et peut-être la dernière que M. Dantec et moi sommes d’accord ! Je le note sur mon agenda.
Ses propos sont tout à fait justes. Les arguments des auteurs de ces amendements sont effectivement ceux d’un certain nombre d’organismes. J’évoquerai mon expérience personnelle. Sur la montagne ardéchoise, nous avons sûrement le plus grand parc éolien de la région Auvergne-Rhône-Alpes. On ne fait pas n’importe quoi, dans la mesure où il faut ...
Cet amendement vise à rétablir l’obligation de faire figurer le montant de la participation due au titre des équipements propres dans l’autorisation ou la déclaration d’urbanisme. Il procède du même esprit que la proposition de loi visant à relancer la construction en milieu rural dont j’étais l’auteur et qui a été votée par le Sénat le 1er jui...
Madame la rapporteur, le dispositif de cet amendement n’est pas de nature fiscale : il vise seulement à la compensation de charges supportées par la commune.
M. Jacques Genest. Cela dit, j’accepte tout de même de retirer l’amendement.
Je suis tout à fait d’accord avec M. Chasseing. Lorsque j’étais maire d’une petite commune rurale de 800 habitants, j’ai réalisé une dizaine de lotissements. Ma priorité était de faire en sorte que le prix au mètre carré soit le plus bas possible, tout en respectant l’environnement. Pourquoi un architecte devrait-il intervenir pour un lotissem...