Interventions en commissions de Jacques Legendre

En introduction, M. Jacques Legendre, président, a souligné que cette audition répondait à deux préoccupations de la commission : les relations culturelles extérieures de la France et les actions à mener pour donner le goût de la lecture aux jeunes. Le Professeur Saad Khoury a tout d'abord indiqué que cette initiative était un projet initié vo...

En conclusion, M. Jacques Legendre, président, a invité les membres de la commission appartenant à la commission des affaires européennes à soutenir ce projet auprès de cette dernière, afin de le présenter dans les meilleures conditions aux autorités de Bruxelles.

a rappelé son intervention, dans le cadre du projet de loi de finances rectificative pour 2009, pour soutenir l'opération financière d'achat par l'Etat de la salle Pleyel. Alors que ces débats ont posé la question de l'opportunité de la construction, en parallèle, d'une nouvelle salle philharmonique à proximité de la Cité de la musique, il a so...

a relevé que, lors du vote du projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information, un amendement présenté par M. Jack Ralite avait introduit une disposition sur la mise en place d'une plate-forme publique de téléchargement.

Après avoir présenté le nouveau processus de désignation des présidents des sociétés nationales de programme, M. Jacques Legendre, président, a souhaité que M. Jean-Luc Hees, candidat proposé par le Président de la République pour assurer la présidence du groupe Radio France, présente dans un premier temps son projet général pour la société rad...

a souhaité savoir dans quelle mesure Radio France était susceptible de coopérer avec le pôle audiovisuel extérieur de la France, notamment Radio France Internationale (RFI), en soutien à sa politique francophone. Il a également interrogé le candidat sur les perspectives de promotion des langues régionales dans le cadre de la programmation des a...

a attiré l'attention de l'intervenant sur la diminution du nombre de postes de conservateurs d'Etat dans les bibliothèques municipales classées, soulignant le rôle essentiel de ces personnels pour accompagner les efforts des collectivités territoriales dans ce domaine.

a fait observer que la commission s'était déjà saisie, à plusieurs reprises, des questions relatives à la réforme des lycées, notamment à travers la constitution d'un groupe de travail chargé de réaliser un état des lieux du baccalauréat et dont les conclusions ont fait l'objet d'un rapport d'information publié en juin 2008. Au-delà de la défin...

a assuré que rien dans son intervention en séance publique ne pouvait conduire à une telle interprétation. Regrettant lui aussi le manque d'information préalable de la part du ministère de la culture, il a indiqué qu'il avait seulement souhaité que la commission fasse preuve de vigilance à l'égard des futurs projets dans le secteur de la musiqu...

sénateur, vice-président.

s'est réjoui de la tenue de la commission mixte paritaire sur ce projet de loi, soulignant que chaque assemblée avait procédé à une lecture attentive. Il a ensuite exprimé son espoir d'un accord sur les dispositions restant en discussion.

Après que M. Jacques Legendre, vice-président, en a fait la suggestion, la Commission a procédé à une discussion préalable sur plusieurs propositions de rédaction souhaitées par les sénateurs, ainsi qu'à un vote de principe à leur sujet.

a fait valoir que les sénateurs avaient jugé nécessaire, eux aussi à l'unanimité, de mettre en place une sanction dissuasive. L'efficacité recherchée serait fortement érodée si l'abonné dont l'accès au service est suspendu était également dispensé du paiement de son abonnement. Dans cette hypothèse, on peut s'interroger sur les conséquences d'u...

a souligné la proximité des différentes rédactions, la volonté partagée étant de trouver un délai relativement court, autour d'un « pivot » fixé à quatre mois, qui marque clairement la progression par rapport au système actuel.

a souhaité que le message délivré soit celui de la protection des créateurs et de la sanction du piratage. Il a estimé qu'un délai fixé à quatre mois serait raisonnable.

a ensuite souhaité que le débat s'engage sur la situation des écoles d'art qui préoccupe la commission.

a rappelé que la DGLFLF était, à l'origine, un service interministériel rattaché au Premier ministre avant de relever désormais du ministère de la culture. Il s'est félicité de sa future transformation en une délégation interministérielle placée directement auprès du ministre de la culture, dans le cadre de la réorganisation du ministère.

a rappelé que la DGLFLF était, à l'origine, un service interministériel rattaché au Premier ministre avant de relever désormais du ministère de la culture. Il s'est félicité de sa future transformation en une délégation interministérielle placée directement auprès du ministre de la culture, dans le cadre de la réorganisation du ministère.

a rappelé que les commissions des affaires culturelles et des affaires étrangères et de la défense partageaient le souhait de voir consacrée la présence culturelle française à l'étranger comme vecteur de la diplomatie française d'influence et du dialogue interculturel dans le monde. Il a dès lors appelé au renforcement de la concertation interm...

a rappelé que les commissions des affaires culturelles et des affaires étrangères et de la défense partageaient le souhait de voir consacrée la présence culturelle française à l'étranger comme vecteur de la diplomatie française d'influence et du dialogue interculturel dans le monde. Il a dès lors appelé au renforcement de la concertation interm...