Interventions en commissions de Jacques Legendre

a proposé que les travaux de la commission débutent par une courte discussion générale.

a tenu à rappeler que la première cause de ces dépenses tenait au téléchargement illégal que l'on se doit de combattre.

a souligné que la sécurisation des équipements se généralisera. Il a insisté sur le fait que tout législateur vote les lois qui lui semblent les plus pertinentes et dans l'idée qu'elles seront appliquées.

Réunie au cours d'une première séance tenue dans l'après-midi, sous la présidence de M. Jacques Legendre, vice-président, puis de M. Claude Jeannerot, vice président, la commission spéciale a procédé, sur le rapport de M. Jean-Claude Carle, à l'examen des amendements et à l'élaboration du texte qu'elle propose pour le projet de loi n° 578 (2008...

Réunie au cours d'une première séance tenue dans l'après-midi, sous la présidence de M. Jacques Legendre, vice-président, puis de M. Claude Jeannerot, vice président, la commission spéciale a procédé, sur le rapport de M. Jean-Claude Carle, à l'examen des amendements et à l'élaboration du texte qu'elle propose pour le projet de loi n° 578 (2008...

a relevé l'engagement du Gouvernement de se rapprocher du rapporteur pour trouver une solution satisfaisante.

a salué la qualité des équipes et du travail de Centre Inffo.

a salué la qualité des équipes et du travail de Centre Inffo.

a rappelé que la délégation qu'il a conduite, composée de Mmes Bernadette Bourzai, Marie-Thérèse Bruguière, Sophie Joissains et de M. Bernard Fournier, s'est rendue en Roumanie avec deux principaux objectifs : - dresser un « état des lieux » de la francophonie ; - aborder les enjeux liés à la protection et à la mise en valeur du patrimoine ro...

a rappelé l'attachement profond de la commission de la culture à la défense du patrimoine.

s'est interrogé sur les conséquences de cette mesure en pointant le risque de voir les jeunes viser systématiquement des diplômes trop élevés.

a insisté sur le fait qu'il s'agirait d'une faute que de ne pas poser ensemble la question de la formation professionnelle et celle de la formation initiale. Les quelques cent-vingt mille élèves qui quittent l'enseignement secondaire sans diplôme sont trop nombreux, et ce depuis trop longtemps. Il est important de rappeler que le baccalauréat g...

a insisté sur le fait qu'il s'agirait d'une faute que de ne pas poser ensemble la question de la formation professionnelle et celle de la formation initiale. Les quelques cent-vingt mille élèves qui quittent l'enseignement secondaire sans diplôme sont trop nombreux, et ce depuis trop longtemps. Il est important de rappeler que le baccalauréat g...

après avoir également regretté les conditions dans lesquelles le Sénat est conduit à examiner ce projet de loi, a souhaité que celui-ci permette un rapprochement entre la formation professionnelle et l'éducation nationale. Beaucoup de jeunes s'engagent dans la vie professionnelle avec un brevet d'études professionnelles (BEP) ou un bac professi...

après avoir également regretté les conditions dans lesquelles le Sénat est conduit à examiner ce projet de loi, a souhaité que celui-ci permette un rapprochement entre la formation professionnelle et l'éducation nationale. Beaucoup de jeunes s'engagent dans la vie professionnelle avec un brevet d'études professionnelles (BEP) ou un bac professi...

a rappelé que la création d'une ZPPAUP résultait de la volonté conjointe de l'Etat et des communes et que, de ce fait, il n'était pas acceptable de vouloir ensuite en atténuer la portée. Il a partagé les propositions équilibrées du rapporteur, tout en faisant observer que le débat en séance publique serait sur ce point difficile. Il a souhaité ...

s'est demandé si un délai maximal de trois mois ne serait pas mieux adapté pour permettre la consultation de la CRPS.

s'est étonné des propos tenus par Mme Marie-Christine Blandin dans la presse relatant la réunion de la commission du 1er juillet, en présence des ministres concernés, relative à l'examen du présent projet de loi. Il a exprimé son incompréhension face à l'interprétation ainsi donnée de leurs interventions. Il a ensuite expliqué que les ministr...

a rappelé que, à titre personnel et comme une majorité de sénateurs, il s'était opposé à la présence des membres du Gouvernement en commission. Cependant, le Conseil constitutionnel, dans sa décision n° 2009-579 DC du 9 avril 2009, a fait obligation aux commissions d'accepter leur présence lorsqu'ils en font la demande pour l'examen des textes ...

a estimé qu'avec le temps cette nouvelle appellation entrerait dans les esprits, ce qu'il a jugé très important.