Interventions de Jacques Legendre

a signalé que certains diffuseurs semblaient penser que les producteurs ne jouaient pas pleinement leur rôle et constituaient un frein à la diffusion des oeuvres.

a estimé que l'identité spécifique d'Euronews en tant que chaîne à la fois francophone et multilingue méritait d'être valorisée et encouragée, reconnaissant son apport exceptionnel au combat en faveur du respect de la diversité linguistique dans le monde de l'information.

a rappelé que si l'audiovisuel extérieur de la France poursuit des objectifs spécifiques en lien avec la politique étrangère française, le faible nombre de chaînes francophones disponibles au sein du paysage audiovisuel international plaide pour une plus grande association d'Euronews aux réflexions sur l'audiovisuel extérieur de la France. S'ag...

Enfin, la commission a entendu une communication de M. Jacques Legendre, président, sur le contrôle de l'application des lois. Il a tout d'abord présenté le bilan de l'année parlementaire 2008-2009 qui confirme l'amélioration du taux d'application des lois les plus récentes (65 %). Le recours quasi-systématique à la procédure d'urgence, dite a...

Monsieur le président, monsieur le haut-commissaire, mes chers collègues, je n’ai pas l’intention d’intervenir systématiquement dans le débat. Il est néanmoins important, au début de l’examen des amendements, de bien voir l’objectif que nous pouvons viser aujourd'hui. L’idée d’aller à l’extérieur, d’accorder un peu de son temps à la nation et...

Monsieur le président, la commission demande la réserve, à l’article 4, des amendements n° 13, 49 et 28 jusqu’après l’examen de l’amendement n° 50.

Très bien !

Je comprends bien l’embarras du Gouvernement, mais je crois aussi qu’il se rend compte que la commission souhaite l’aider. Nous pensons qu’il faut laisser vivre le débat ; la navette qui va s’instaurer entre le Sénat et l’Assemblée nationale vous donnera du temps, monsieur le haut-commissaire. Aussi, mes chers collègues, j’estime que nous ser...

M. Jacques Legendre, président de la commission de la culture. À ce stade du débat, je m’inquiète : cela ressemble furieusement à de la coproduction législative !

Monsieur le président, monsieur le haut-commissaire, mes chers collègues, il y a parfois des petits miracles républicains. Ce soir, nous nous réjouissons d’en vivre un. En effet, le Gouvernement s’est empressé de soutenir l’inscription d’une proposition de loi émanant d’un groupe de l’opposition à l’ordre du jour de nos travaux. Cela témoigne ...

a rappelé que, à la suite des auditions récemment organisées par la commission sur la question de la numérisation des fonds des bibliothèques publiques en France, un échange de vues avait été souhaité par l'ensemble des commissaires sur cet important sujet.

a rappelé que la commission avait demandé au directeur de la bibliothèque de Lyon de venir s'exprimer devant elle et que, en dépit des difficultés d'agenda avancées par ce dernier, elle se montrerait déterminée à l'entendre.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, dès le mois de février dernier, j’avais demandé en conférence des présidents l’inscription à l’ordre du jour de nos travaux, dans le cadre des semaines sénatoriales de contrôle de l’action du Gouvernement et d’évaluation des politiques publiques, d’un débat consacré à la réforme ...

Mes chers collègues, permettez-moi de revenir sur les propositions contenues dans mon rapport d’information sur le baccalauréat que j’avais alors présentées à la commission, car elles participent de la même conception des réformes à mener que celle qui a été exprimée par le Président de la République. Elles pourront donc contribuer utilement à ...

Soulignant l'extrême gravité de cette question, M. Jacques Legendre, président, a rappelé les démarches déjà entreprises par la commission et par lui-même auprès des plus hautes autorités. Après s'être déclaré très attaché à la démocratisation de la culture et donc à l'amélioration de l'accès de nos concitoyens aux oeuvres culturelles qui font ...

a interrogé le rapporteur sur la forme que prendrait cette mission et M. Serge Lagauche a demandé si le CVV pourrait constater des anomalies sur le marché des enchères.

a suggéré que l'amendement limite effectivement le nombre de professionnels en exercice à une personne, les deux autres personnalités n'étant plus en activité.

Très bien !

Eh oui !

Très bien !