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Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, nous avons débattu des conseillers d’orientation. Même si nous revoyons la façon dont est organisé le travail, il est bien clair que le conseiller d’orientation n’est pas en rapport permanent avec les élèves, et le temps qu’il pourra leur consacrer est nécessairement lim...

Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, j’espère que nous écrivons aujourd'hui la dernière page d’une discussion qui nous a mobilisés à plusieurs reprises depuis presque un an. Le Sénat a su se rassembler pour marquer, sur toutes les travées, sa volonté d’assurer la protection de la propriété littéraire et artistiqu...

Toutefois, mes chers collègues, même si une délinquance est astucieuse, notre rôle est-il de renoncer à la combattre ? Au contraire ! Nous pensions, d’autre part, qu’il ne fallait pas seulement s’opposer à la manifestation d’un désir de culture qui ne tient pas compte des droits des créateurs. Vient un moment où, compte tenu des techniques, l’...

À cette époque, nous avions, les uns et les autres, le goût de la lecture et soif de livres ; mais ces derniers, chers, n’étaient guère accessibles ! C’est l’invention et le développement des livres de poche qui a permis de répondre à cette soif parfaitement justifiée.

Monsieur le ministre, vous nous demandez de voter ce texte complémentaire à la loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet, dite HADOPI I, lequel nous contraint à recourir au judiciaire. Certes, c’est ce que nous voulions éviter, mais cela n’est pas de notre fait et, selon nous, il est vraiment nécessaire de trouver...

a proposé que les travaux de la commission débutent par une courte discussion générale.

a tenu à rappeler que la première cause de ces dépenses tenait au téléchargement illégal que l'on se doit de combattre.

a souligné que la sécurisation des équipements se généralisera. Il a insisté sur le fait que tout législateur vote les lois qui lui semblent les plus pertinentes et dans l'idée qu'elles seront appliquées.

Réunie au cours d'une première séance tenue dans l'après-midi, sous la présidence de M. Jacques Legendre, vice-président, puis de M. Claude Jeannerot, vice président, la commission spéciale a procédé, sur le rapport de M. Jean-Claude Carle, à l'examen des amendements et à l'élaboration du texte qu'elle propose pour le projet de loi n° 578 (2008...

Réunie au cours d'une première séance tenue dans l'après-midi, sous la présidence de M. Jacques Legendre, vice-président, puis de M. Claude Jeannerot, vice président, la commission spéciale a procédé, sur le rapport de M. Jean-Claude Carle, à l'examen des amendements et à l'élaboration du texte qu'elle propose pour le projet de loi n° 578 (2008...

a relevé l'engagement du Gouvernement de se rapprocher du rapporteur pour trouver une solution satisfaisante.

a rappelé que la délégation qu'il a conduite, composée de Mmes Bernadette Bourzai, Marie-Thérèse Bruguière, Sophie Joissains et de M. Bernard Fournier, s'est rendue en Roumanie avec deux principaux objectifs : - dresser un « état des lieux » de la francophonie ; - aborder les enjeux liés à la protection et à la mise en valeur du patrimoine ro...

a rappelé l'attachement profond de la commission de la culture à la défense du patrimoine.

s'est interrogé sur les conséquences de cette mesure en pointant le risque de voir les jeunes viser systématiquement des diplômes trop élevés.

a insisté sur le fait qu'il s'agirait d'une faute que de ne pas poser ensemble la question de la formation professionnelle et celle de la formation initiale. Les quelques cent-vingt mille élèves qui quittent l'enseignement secondaire sans diplôme sont trop nombreux, et ce depuis trop longtemps. Il est important de rappeler que le baccalauréat g...

a insisté sur le fait qu'il s'agirait d'une faute que de ne pas poser ensemble la question de la formation professionnelle et celle de la formation initiale. Les quelques cent-vingt mille élèves qui quittent l'enseignement secondaire sans diplôme sont trop nombreux, et ce depuis trop longtemps. Il est important de rappeler que le baccalauréat g...