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Mais non !
C'est un lieu commun !
Cela n'a rien à voir !
Très bien !
Que faire d'autre ?
Vous avez raison, hélas !
Le problème est enfin réglé !
Eh oui !
Là, nous ne sommes plus d'accord !
Monsieur le ministre, si nous sommes sensibles à votre souci de ne pas déterminer l'organisme compétent, la commission, elle, a approuvé la mention du centre national du livre, notamment dans l'amendement n° 93 de M. Garrec, auquel elle avait donné un avis favorable. Dès lors, je vous ferai une proposition alternative. Rendons la formulation p...
Peut-être !
Très bien !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, j'ai écouté avec beaucoup d'attention et d'intérêt l'intervention de M. Ivan Renar, membre assidu et efficace de la commission des affaires culturelles. Intervenant pour défendre la motion tendant à opposer la question préalable, déposée par le groupe CRC, notre collègue en a pr...
M. Jacques Valade, président de la commission des affaires culturelles. Messieurs les ministres, quelle chance de vous avoir tous les deux, concernés l'un et l'autre par ce texte si important ! Je souhaite intervenir à la suite de notre rapporteur Ivan Renar non pas pour reprendre ce qu'il vient fort bien d'exprimer, mais pour insister sur la m...
Messieurs les ministres, il s'agit tout d'abord d'une initiative parlementaire - cela ne signifie pas que le ministère de la culture et de la communication n'a pas été consulté - qui a suscité suffisamment d'intérêt pour déboucher sur une proposition de loi. Les choses ont cheminé par itérations successives, comme diraient les scientifiques, ch...
Inch Allah !
Bien sûr !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous parvenons au terme de la discussion du projet de loi de programme pour la recherche, que le Sénat avait examiné en première lecture, comme nous l'avions souhaité, à la fin du mois de décembre dernier et l'Assemblée nationale, au début de ce mois. Devant l'intérêt manifesté ...
Par ailleurs, elle a codifié et complété l'article 7 relatif à l'Agence nationale de la recherche, l'ANR, afin d'encourager la valorisation de la recherche effectuée dans les organismes publics. Un chercheur, auteur d'une invention nouvelle, doit en informer l'établissement dont il relève ; c'est la moindre des choses et conforme aux statuts. ...