Interventions en hémicycle de Jacques Valade

Absolument !

Je ne comprends pas très bien cette discussion. Je saisis certes parfaitement les arguments qui sont développés et je connais très bien les situations difficiles. Mais ces dispositions relèvent-elles véritablement du domaine de la loi ? Par cet amendement, il s'agit d'affecter les ressources humaines en enseignants aux établissements scolaire...

Cela relève du domaine réglementaire, notamment de la compétence des autorités académiques.

Par conséquent, notre groupe est défavorable à cet amendement.

Non, c'est aléatoire !

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, mon intervention sera brève. Avant même de commencer l'examen de ce texte, il nous a fallu nous prononcer sur une question de méthode : fallait-il constituer une commission spéciale, comme pour le projet de loi de programme pour la recherche, ou bien, plus traditionnellement, sa...

Je tiens tout d'abord à vous remercier, madame la présidente, de la manière dont vous gérer cette fin de journée, qui a été mouvementée. Je crois comprendre que, compte tenu de l'ordre du jour des prochaines séances, nous sommes soumis à certain impératif horaire et que nous disposons pour la présente discussion de deux heures et demie, voire ...

Mon cher collègue, « fort de café », « marcher au pas » ? Ce ne sont pas des expressions qui ont cours dans notre enceinte ! Je voulais simplement attirer l'attention sur le fait que, si nous ne parvenons pas à achever cette discussion à zéro heure trente ou à une heure, nous la reprendrons ultérieurement. Il n'est pas question de limiter le ...

Bien sûr !

Cela n'a rien à voir !

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, j'avais fait observer au début de la séance - cela avait suscité quelques commentaires - que nous disposions d'un temps relativement limité compte tenu de la séance de demain prévue à neuf heures trente. À l'heure où je parle, il nous reste une quinzaine d'articles à examiner ; n...

Monsieur Assouline, mes chers collègues, je vous ai dit avec l'accord de M. le ministre, et sous le contrôle de la présidence, que nous disposions d'un laps de temps limité, compris entre l'heure de reprise de nos travaux, soit vingt-deux heures, et minuit et demie, voire une heure, s'il le fallait. Dans ce débat démocratique, chacun s'est exp...

Cette question a été retirée !

Nous n'avons rien bridé puisque la suite du débat est reportée !

Il n'y aura pas de conférence des présidents avant !

Nous aussi !

C'est vrai !

Monsieur le président, la commission spéciale sur la recherche demande la réserve des amendements n° 114 et 116 jusqu'après l'examen de l'article 22. Ainsi pourrons-nous étudier auparavant la totalité du texte, qui constitue l'ossature du volet législatif du Pacte pour la recherche.

La commission est favorable au principe qui a été évoqué par les deux orateurs précédents. Cependant, elle ne souscrit pas à la formulation de l'amendement n° 131 rectifié. Elle préférerait que soit retenu l'amendement n° 89 rectifié, auquel elle émet un avis favorable. Mes chers collègues du groupe CRC, je vous demande de bien vouloir retire...

Préférant l'amendement n° 89 rectifié, la commission demande à Mme Blandin de bien vouloir retirer l'amendement n°88, faute de quoi elle émettra un avis défavorable.