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Très bien !
Merci de cette précision, madame la ministre !
C'est vrai !
J'interviens en tant que président de la commission des affaires culturelles pour faire part de tout l'intérêt que porte celle-ci à la mesure proposée par le Gouvernement. Le fait de conforter l'Agence nationale des fréquences va lui permettre d'agir de façon encore plus efficace et plus approfondie. En outre, la ponction qui est réalisée sur ...
La commission des affaires culturelles vous propose de rétablir les 3 951 248 euros que la commission des finances propose de supprimer et qui correspondent à une partie des crédits prévus pour le Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres. Pour nous, s'il est nécessaire de renforcer l'action de l'inspection des installations ...
Non, je le retire, monsieur le président.
Nous nous étions fait une raison s'agissant de la diminution des crédits. Mme la ministre nous propose de rétablir l'intégralité de ces crédits. Bien entendu, je suivrai sa position.
Monsieur le président, monsieur le ministre délégué, mes chers collègues, nous sommes dans une phase éminemment expérimentale, ce qui entraîne des difficultés dont nous avons pourtant essayé de nous prémunir en faisant des exercices en grandeur réelle, lors de l'étude de différents textes financiers. Nous sommes maintenant au pied du mur. Abor...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, j'exprime à mon tour notre grande satisfaction de voir ce projet de loi, à l'amélioration duquel nous souhaitons contribuer, soit présenté aujourd'hui devant le Sénat. Cependant, je voudrais faire écho aux propos de notre rapporteur et relayer les inquiétudes exprimées par un ce...
Les chimistes ne cherchent pas à fournir des substances qui seraient utilisées de façon frauduleuse ! Ils travaillent avec les pharmaciens et les médecins à mieux soigner nos concitoyens.
Très bien ! Cette insuffisance de moyens s'explique, en partie, par le relatif isolement des équipes universitaires de recherche en sciences et techniques du sport au sein de la communauté scientifique. Elle résulte aussi de la dispersion des moyens et du manque de coordination thématique entre les différents intervenants. Il nous faut donc in...
Bien sûr !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je voudrais à mon tour me réjouir de la tenue de ce débat associant pour la première fois l'ensemble des acteurs chargés d'élaborer, de voter et de contrôler le budget de l'Etat. J'ai en effet souvent regretté que, une fois le projet de loi de finances adopté, les commissions pou...
Assurément !
Absolument, et ils les méritent !
Ce n'est pas facile !
Très bien !
Il faudrait !
Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, comme tous l'ont souligné, ou le souligneront, ce débat d'orientation budgétaire s'inscrit dans le contexte de la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances, qui s'appliquera au projet de budget pour 2006. Cette réforme, comme vous l'avez rappelé, messie...
Dans la nouvelle nomenclature budgétaire, les crédits consacrés à la langue française et à la francophonie seront en effet dispersés entre plusieurs actions, rattachées, à travers différents programmes, à différentes missions, relevant d'autorités différentes : la mission ministérielle « culture », avec ses actions « patrimoine linguistique » e...