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Je vous remercie de vous être exprimés sur un sujet qui entraîne manifestement un certain nombre de crispations. Les standards démocratiques de la Russie sont assez éloignés des valeurs européennes. Chaque époque a sa vérité et les choses seront jugées sur le long terme. L'objectif est de rallier peu à peu la Russie à nos valeurs. Je rends ho...
Le détachement des travailleurs est un sujet épineux, car il a donné lieu à de nombreuses dérives et détournements dans certains de nos territoires. Éric Bocquet a déjà travaillé la question. À partir de ses analyses, nous avons formulé des propositions consensuelles pour répondre à l'enjeu de protection des travailleurs, quel que soit le lieu ...
Pourriez-vous expliciter la période des 24 et 36 mois ? Nous verrons comment cette proposition de résolution évoluera. Il serait bon d'établir une fiche synthétique. Nous sommes souvent interpellés sur le terrain et il faut que nous puissions répondre.
Durée des séjours, salaires, conditions de travail : sur tous ces sujets, nous pourrions échanger avec la chambre des métiers.
Je vous remercie pour ces réponses. À l'issue du débat, la commission des affaires européennes a autorisé la publication du rapport d'information et adopté, à l'unanimité, la proposition de résolution européenne, ainsi que l'avis politique qui en reprend les termes et qui sera adressé à la Commission européenne. 1. Le Sénat, 2. Vu l'article ...
L'ordre du jour appelle la communication de nos collègues Gisèle Jourda et Yves Pozzo di Borgo sur les perspectives de la politique de sécurité et de défense commune, la PSDC. Ce sujet est d'une grande actualité, puisque la Haute Représentante de l'Union européenne pour la politique étrangère et de sécurité, Mme Federica Mogherini, doit présen...
Je remercie les deux rapporteurs. Nous n'en avons pas terminé avec ce sujet qui est au coeur de notre quotidien, en raison de la menace terroriste latente au sein de l'Union. Je suis attentif à la recherche-développement en matière de défense. Elle trouve souvent des applications dans le domaine civil ; les Américains sont très forts à cet ég...
Je me félicite de la grande qualité des interventions sur ce sujet complexe et multiforme. En termes de financement, la France ne doit pas assumer plus que sa part, d'autant que la lutte contre le terrorisme a une dimension collective. Je pense que nous devrions trouver un consensus sur cette proposition de résolution.
Je mets aux voix la proposition de résolution européenne dans la rédaction proposée par les rapporteurs.
Mes chers collègues, nous n'avons pas épuisé le sujet, tant s'en faut. Nous verrons ce que proposera Mme Mogherini au mois de juin. Compte tenu de la prégnance de la menace et des actions terroristes sur notre territoire, il faudra investir de plus en plus, et mobiliser des ressources publiques. À l'issue du débat, la commission des affaires...
Je suis heureux d'accueillir nos collègues députés et députés européens, pour ce débat sur deux thèmes d'actualité : l'Union de l'énergie et les relations entre le Royaume-Uni et l'Union européenne, à l'approche du référendum du 23 juin. Présentée en février 2015, la stratégie pour l'Union de l'énergie semble touffue et pointilliste. Tous les ...
Merci. Je me réjouis que nous ayons la même orientation sur la coopération renforcée, méthode insuffisamment utilisée jusqu'à présent. On ne peut pas avancer tous d'un même pas à 28 États membres. À la suite des conclusions du Conseil des ministres franco-allemand du 7 avril 2016, l'Office franco-allemand pour les énergies renouvelables est reb...
La Pologne se crispe surtout car elle craint un hub gazier en Allemagne.
La question reste posée !
Ce sujet sera au coeur de nos discussions avec les parlementaires et commissaires européens les 6 et 7 juin à Strasbourg, et abordé lors d'un déplacement en Pologne les 16 et 17 juin. J'ai retenu que la coopération renforcée est la voie à suivre, avec l'Allemagne, l'Espagne et l'Italie ; l'accord franco-allemand donne un véritable sens à la C...
Nous restons très attentifs au déroulement du débat au Royaume-Uni. L'arrangement conclu en février dernier a constitué la réponse des chefs d'État et de gouvernement aux demandes de réforme de l'Union formulées par le Premier ministre britannique David Cameron dans sa lettre du 10 novembre 2015 au président du Conseil européen, Donald Tusk. Sa...
Ce n’est pas suffisant !
Je suis heureux de saluer en votre nom à tous les auditeurs de la première session de l'Institut du Sénat qui assistent aujourd'hui à notre réunion. Ils suivent un programme de formation qui a débuté le 22 mars et qui s'achèvera fin juin. Ce programme leur permet de plonger dans la vie parlementaire et d'identifier les spécificités du bicaméris...
Notre ordre du jour appelle en premier lieu la communication de notre collègue François Marc sur le système financier parallèle. Nous sommes très attentifs à l'enjeu de la régulation financière. Nous suivons de près en particulier la mise en place de l'Union bancaire. M. Richard Yung, qui est notre rapporteur sur le sujet, fera à nouveau le poi...
Merci pour cette réflexion, qui porte sur un sujet loin d'être anodin, d'autant que ces acteurs seront de plus en plus impliqués dans le financement de nos entreprises. La Commission européenne aura trois mois pour nous répondre.