Interventions de Jean Bizet

Très juste !

Avant de m'engager sur la partie purement économique, et plus spécialement énergétique de mon exposé, je voudrais faire trois commentaires, plus ou moins en relation avec ce que vient de dire Simon Sutour. Je me réjouis tout d'abord d'avoir réalisé ce déplacement ; j'avais souhaité, m'intéressant de très près à l'Organisation mondiale du comme...

Total est effectivement engagé avec Gazprom dans un projet de GNL, qui avance doucement. J'ai de bonnes relations avec M. de Margerie, qui est de mon département. J'essaierai d'obtenir des précisions. Quant aux conseillers du commerce extérieur, nous avons pu avoir deux heures de débat à la Chambre de commerce ; nous avons également rencontré ...

Je puis comprendre le sentiment de Mme Bourzai, mais je vous invite, si vous ne l'avez déjà fait, à lire le dernier ouvrage de Jean-Pierre Chevènement, qui est remarquable. L'Allemagne s'est sentie encerclée avant 1914. C'est ce qui a déclenché la Première, puis, par contrecoup, la Seconde guerre mondiale ! Il faut donc prendre garde à ne pas p...

Ainsi que de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) !

Je ne puis vous contredire !

C’est vrai !

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le deuxième point inscrit à l’ordre du jour du prochain Conseil européen concerne l’Union économique et monétaire, et plus particulièrement toute une série de mesures techniques destinées à assurer son achèvement et son bon fonctionnement. C’est en effet au mois de novembre dern...

… sont parfois annoncées, mais elles sont finalement peu suivies d’effets. Des réformes complémentaires aux effets tangibles et clairs doivent être rapidement enclenchées. À ce titre, l’avis de la Commission sur notre budget livre des pistes tangibles, en particulier en matière de réduction des dépenses publiques. Vous le voyez, monsieur le m...

Très juste !

Très bien !

Monsieur le ministre, je comptais vous interroger sur l’union bancaire, dont l’instauration est un élément essentiel pour améliorer la gouvernance économique de l’Union européenne, limiter certains risques et rétablir la confiance et la croissance en Europe. Vous avez déjà répondu sur ce point, je n’y reviens donc pas. En revanche, je regrette...

Ce n’est pas du tout cette baisse des dépenses publiques que nous attendons !

Le Sénat s'est souvent intéressé aux conditions de concurrence dans le domaine agricole. Après la crise du lait, en 2009, qui avait causé des turbulences en Normandie, j'ai étudié en 2012 le rôle des organisations de producteurs dans la négociation du prix du lait ; j'ai fait un point d'étape l'été dernier ; je me penche ici sur le volet juridi...

Une étude comparée des pratiques d'évocation par les États membres pourrait certainement l'éclairer. Une troisième piste de réflexion concerne l'environnement des entreprises. Il y a des pays où l'appareil d'État est tout entier à leur service : nous l'avons vu récemment en Hollande. Les propositions du rapport sur ce sujet, qui dépasse nos...

Nous nous rejoignons tous sur ces questions. La contractualisation est du ressort du droit interne, tandis que les OP relèvent du droit européen. La constitution des organisations de producteurs est possible dans la limite de 3,5 % de la référence laitière européenne et à 33 % du marché national, ce qui permettrait de gros regroupements. Il y...

L'idée que Google est en train de repenser la notion de brevets me surprend agréablement. L'Europe, en complète opposition avec les États-Unis, a imaginé un certificat d'obtention végétale qui autorise un partage beaucoup plus équitable de la notion de propriété, problématique dans le domaine du vivant. Jusqu'où votre réflexion sur les brevets ...

L'idée que Google est en train de repenser la notion de brevets me surprend agréablement. L'Europe, en complète opposition avec les États-Unis, a imaginé un certificat d'obtention végétale qui autorise un partage beaucoup plus équitable de la notion de propriété, problématique dans le domaine du vivant. Jusqu'où votre réflexion sur les brevets ...

Je salue le travail de Mme Bourzai. Cependant, la résolution ne me convient pas tout à fait. Vous soulignez que le CASI ne fait pas l'objet d'un consensus : c'est le moins que l'on puisse dire, puisque ses concepteurs eux-mêmes sont revenus sur leur analyse ! Vous dites que la filière des biocarburants produit des carburants et, accessoirement...

Les orientations de la politique industrielle ne peuvent être fragilisées au nom d'un CASI dont même les concepteurs mettent en doute la fiabilité. La résolution est trop prudente. La mention du taux de 7 % permettra de redonner confiance aux professionnels de la filière et d'assurer la pérennité des emplois créés. Nous sommes unanimes à soute...