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Rapports de Jean-Claude Carle

23 rapports signés

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23/11/2017 — Avis N° 112 (2017-2018) (Tome 03) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Enseignement scolaire

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

07/06/2017 — Rapport d'information N° 577 (2016-2017) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances par le groupe de travail, sur la réforme des - Rythmes scolaires : faire et défaire, en finir avec l'instabilité

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances

24/11/2016 — Avis N° 144 (2016-2017) (Tome 03) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Enseignement scolaire

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

02/12/2015 — Rapport N° 220 (2015-2016) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale visant à garantir le droit d'accès à la restauration scolaire

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

19/11/2015 — Avis N° 168 (2015-2016) (Tome 03) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Enseignement scolaire

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

20/11/2014 — Avis N° 112 (2014-2015) (Tome 03) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Enseignement scolaire

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

15/01/2014 — Rapport N° 280 (2013-2014) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi visant à affirmer la liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

24/09/2013 — Rapport de groupe d'amitié N° GA110 du groupes interparlementaires d'amitié France-canada et France-québec canada : opportunités d'un marché mature et dynamique actes du colloque Sénat - ubiFrance du 20 juin 2013 sous le haut patronage - Canada: les opportunités d'un marché mature et dynamique

Rapporteur

21/06/2011 — Rapport d'information N° 649 (2010-2011) (Tome 01) au nom de la mission commune d'information, sur l'organisation territoriale du système scolaire et, sur l'évaluation des expérimentations locales en matière d'éducation - De la pyramide aux réseaux : une nouvelle architecture pour l'école

Rapporteur pour la Mission commune d'information sur la notion de centre de décision économique et les conséquences qui s'attachent, dans ce domaine à l'attractivité du territoire national

21/05/2011 — Rapport d'information N° 649 (2010-2011) (Tome 02) au nom de la mission commune d'information, sur l'organisation territoriale du système scolaire et, sur l'évaluation des expérimentations locales en matière d'éducation - De la pyramide aux réseaux: une nouvelle architecture pour l'école

Rapporteur pour la Mission commune d'information sur la notion de centre de décision économique et les conséquences qui s'attachent, dans ce domaine à l'attractivité du territoire national

18/11/2010 — Avis N° 114 (2010-2011) (Tome 05) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Enseignement scolaire

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

12/07/2010 — Rapport N° 662 (2009-2010) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale visant à lutter contre l'absentéisme scolaire

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

19/11/2009 — Avis N° 104 (2009-2010) (Tome 05) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Enseignement scolaire

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

06/10/2009 — Rapport N° 7 (2009-2010) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie

Rapporteur

16/09/2009 — Rapport N° 618 (2008-2009) au nom de la commission spéciale, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie

Rapporteur pour la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs

20/11/2008 — Avis N° 100 (2008-2009) (Tome 05) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Enseignement scolaire

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

12/11/2008 — Rapport N° 88 (2008-2009) au nom de la commission des affaires culturelles, sur la proposition de loi tendant à garantir la parité de financement entre les écoles primaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

31/01/2008 — Rapport N° 191 (2007-2008) au nom de la commission des affaires culturelles, sur la proposition de loi tendant à abroger l'article 89 de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

10/05/2006 — Rapport d'information N° 340 (2005-2006) au nom de la commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en chine du 24 septembre au 2 octobre 2005 - La nouvelle révolution chinoise

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

10/05/2006 — Rapport N° 339 (2005-2006) au nom de la commission des affaires culturelles, sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale relative aux délégués départementaux de l'éducation nationale

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

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23/11/2017 — Avis N° 112 (2017-2018) (Tome 03) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Enseignement scolaire

07/06/2017 — Rapport d'information N° 577 (2016-2017) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances par le groupe de travail, sur la réforme des - Rythmes scolaires : faire et défaire, en finir avec l'instabilité

24/11/2016 — Avis N° 144 (2016-2017) (Tome 03) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Enseignement scolaire

02/12/2015 — Rapport N° 220 (2015-2016) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale visant à garantir le droit d'accès à la restauration scolaire

19/11/2015 — Avis N° 168 (2015-2016) (Tome 03) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Enseignement scolaire

20/11/2014 — Avis N° 112 (2014-2015) (Tome 03) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Enseignement scolaire

15/01/2014 — Rapport N° 280 (2013-2014) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi visant à affirmer la liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré

18/11/2010 — Avis N° 114 (2010-2011) (Tome 05) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Enseignement scolaire

12/07/2010 — Rapport N° 662 (2009-2010) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale visant à lutter contre l'absentéisme scolaire

19/11/2009 — Avis N° 104 (2009-2010) (Tome 05) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Enseignement scolaire

06/10/2009 — Rapport N° 7 (2009-2010) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie

16/09/2009 — Rapport N° 618 (2008-2009) au nom de la commission spéciale, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie

20/11/2008 — Avis N° 100 (2008-2009) (Tome 05) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Enseignement scolaire

31/01/2008 — Rapport N° 191 (2007-2008) au nom de la commission des affaires culturelles, sur la proposition de loi tendant à abroger l'article 89 de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales

10/05/2006 — Rapport d'information N° 340 (2005-2006) au nom de la commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en chine du 24 septembre au 2 octobre 2005 - La nouvelle révolution chinoise

10/05/2006 — Rapport N° 339 (2005-2006) au nom de la commission des affaires culturelles, sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale relative aux délégués départementaux de l'éducation nationale