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Les amendements de Jean-Claude Carle pour ce dossier
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Au cours d'une seconde réunion tenue à l'issue de la séance de l'après-midi, la commission spéciale a poursuivi, sur le rapport de M. Jean-Claude Carle, l'examen des amendements au texte qu'elle propose pour le projet de loi n° 578 (2008-2009), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'orientation ...
Au cours d'une seconde réunion tenue à l'issue de la séance de l'après-midi, la commission spéciale a poursuivi, sur le rapport de M. Jean-Claude Carle, l'examen des amendements au texte qu'elle propose pour le projet de loi n° 578 (2008-2009), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'orientation ...
Au cours d'une première réunion tenue dans l'après-midi, la commission spéciale a procédé, sur le rapport de M. Jean-Claude Carle, à l'examen des amendements au texte qu'elle propose pour le projet de loi n° 578 (2008-2009), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'orientation et à la formation pr...
