Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Examen des amendements au texte de la commission spéciale
Organisation du dossier
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission spéciale formation professionnelle : 21/09/2009 — 2ème réunion
- Commission spéciale formation professionnelle : 21/09/2009 — 3ème réunion
- Commission spéciale sur la délimitation des régions : 28/10/2014 — 1ère réunion
- Commission spéciale sur la délimitation des régions : 28/10/2014 — 20:20
- Commission spéciale sur la délimitation des régions : 15/12/2014 — 13:45
- Commission spéciale sur la délimitation des régions : 15/12/2014 — 1ère réunion
- Commission spéciale croissance, activité et égalité des chances économiques : 07/04/2015 — 1ère réunion
- Commission spéciale croissance, activité et égalité des chances économiques : 07/04/2015 — 20:35
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Dominique Estrosi Sassone (121 interventions)
- François-Noël Buffet (24 interventions)
- Alain Richard (10 interventions)
- Fabienne Keller (6 interventions)
- Éric Doligé (4 interventions)
- Jean-Claude Carle (3 interventions)
- Nicole Bricq (2 interventions)
- Philippe Dallier (2 interventions)
- Roger Karoutchi (2 interventions)
- René-Paul Savary (2 interventions)
- Jacques Gillot (2 interventions)
- Philippe Dominati (1 intervention)
- Jean-Marc Gabouty (1 intervention)
- Jean Bizet (1 intervention)
