Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-Claude Carle pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation des sénateurs appelés à siéger au sein de cinq organismes extraparlementaires, en remplacement de M. Thierry Repentin, nommé membre du Gouvernement. La commission des affaires économiques a fait connaître qu’elle propose la candidature ...
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation des sénateurs appelés à siéger au sein de divers organismes extraparlementaires. La commission des affaires sociales propose la candidature de M. Gilbert Barbier pour siéger, en qualité de membre titulaire, au sein du conseil d’administ...
M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein d’organismes extraparlementaires. Pour siéger au sein du Haut Conseil du financement de la protection sociale : - la commission des affaires sociales a fait savoir qu’elle propose les candidatures de MM. Yves Daudigny, en ...
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de trois organismes extraparlementaires. La commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale a fait connaître qu’elle propose ...
