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Les amendements de Jean-Claude Carle pour ce dossier
6 interventions trouvées.
Je rappelle que la commission des affaires économiques a proposé des candidatures pour cinq organismes extraparlementaires. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame M. Claude Dilain membre du Conseil national des villes...
Je rappelle que la commission des affaires sociales, la commission de la culture, de l’éducation et de la communication et la commission des affaires économiques ont proposé des candidatures pour divers organismes extraparlementaires. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En con...
Je rappelle que la commission des affaires sociales, la commission de la culture, de l’éducation et de la communication et la commission des affaires économiques ont proposé des candidatures pour divers organismes extraparlementaires. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En con...
Je rappelle que la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, compétente en matière d'impact environnemental de la politique énergétique a proposé des candidatures pour deux organismes extraparlementaires. La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu ...
Plusieurs commissions ont proposé des candidatures pour divers organismes extraparlementaires. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame : – MM. Jean-Pierre Caffet et Yves Daudigny membres titulaires et MM. Serge Dassau...
Je rappelle que la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale a proposé des candidatures pour trois organismes extraparlementaires. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures...
